Mémorial A n° 23 de 2004
Signature : 17/11/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
A23 : Fixation d'un tarif relatif à la participation aux frais d'organisation d'un cours de cuisine.
Signature : 24/04/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 24/04/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 24/04/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 17/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 17/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 17/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 14/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 14/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 22/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 18/06/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 11/08/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 22/09/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 05/09/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 16/06/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 31/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 03/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 03/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 09/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 14/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 22/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 14/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 14/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 06/02/2004
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : ouvrier de l'État
Signature : 21/11/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 14/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 13/02/2004
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 28/08/2002
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 01/08/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 31/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
A23 : Modification des taxes et redevances à percevoir sur la conduite d'eau et sur la canalisation.
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 31/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 09/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 09/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 21/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 18/02/2004
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix
Sujets secondaires : participation
Signature : 13/02/2004
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 16/12/2002
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 14/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 06/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 14/11/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 22/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 20/10/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Signature : 17/12/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Plus en vigueur : 18/07/2011
Signature : 13/02/2004
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
Auteur : Santé
Sujets principaux : art de guérir
Sujets secondaires : étude
Directive UE transposée :
Signature : 25/07/2003
Publication : 27/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23
- Règlement grand-ducal du 18 février 2004 concernant la participation du Luxembourg à la mission d'observation de (...) (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement grand-ducal du 13 février 2004 ayant pour objet de déterminer les prestations en nature lors de l'accouchement, (...) (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement grand-ducal du 13 février 2004 modifiant le règlement grand-ducal du 28 janvier 2002 déterminant le nombre (...) (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement grand-ducal du 13 février 2004 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 10 juin 1997 portant fixation (...) (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Arrêté du Gouvernement en Conseil du 6 février 2004 portant approbation de l'avenant au contrat collectif des ouvriers (...) (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Fixation du prix de vente des poubelles vertes , des prix de vente des sacs poubelles biodégradables et des cautions (...) (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification des tarifs relatifs à l'Internetstuff et des droits d'inscription aux cours informatiques. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Fixation de la taxe de participation à un séminaire de self-défense pour femmes. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe concernant le stationnement payant. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Nouvelle fixation des tarifs annuels à percevoir sur l'utilisation du camping communal Nic. Brandenburger. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Nouvelle fixation de divers tarifs à percevoir sur l'utilisation du camping communal Nic. Brandeburger. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Fixation du prix du catalogue et de la commission à percevoir en cas de vente d'oeuvres. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement sur l'antenne collective. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur les résidences secondaires. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement sur la gestion des déchets. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur la gesiton des déchets. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement- taxe sur les nuits blanches. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification des taxes à percevoir sur les autorisations de bâtir à partir du 1er janvier 2004. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur les cimetières et sur l'utilisation de la morgue à partir du 1er janvier (...) (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'utilisation par des particuliers de l'équipement technique communal (...) (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur la chancellerie. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur les résidences secondaires. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur les nuits blanches. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification de la redevance à percevoir sur l'évacuation et l'épuration des eaux usées. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Nouvelle fixation de la taxe de raccordement à la conduite d'eau. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur le raccordement à la canalisation. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Nouvelle fixation des tarifs concernant l'enlèvement des objets encombrants ou de ferraille. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Nouvelle fixation du prix de vente des repas sur roues à partir du 1er janvier 2004. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Fixation du prix de vente d'unre pas sur roues à partir du 1er janvier 2004. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Fixation des droits d'inscription aux cours en informatique et des tarifs à payer par les utilisateurs du service (...) (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Nouvelle fixation du prix de vente des repas sur roues à partir du 1er janvier 2004. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur le service de taxis. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur la chancellerie. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur le financement des équipements collectifs. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe général. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Introduction d'un tarif pour la location d'un Digit-Guide. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification de la redevance à payer par les usagers de la piscine municipale en cas de perte ou d'endommagement (...) (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification des redevances concernant l'inscription aux cours de musique. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur les chiens. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification de la taxe de stationnement. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification de la taxe à percevoir sur l'exploitation d'un service de taxis. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur les loteries et les tombolas. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur les cimetières. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification des taxes à percevoir sur les nuits blanches. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification de la taxe commodo/incommodo de la classe 2. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification des taxes à percevoir sur la chancellerie. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification des taxes et redevances à percevoir sur la conduite d'eau et sur la canalisation. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification des droits de palce aux marchés. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification des taxes et redevances à percevoir sur les kermesses. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Modification des taxes de construction et des taxes d'infrastructure. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Fixation du droit de participation aux cours de gymnastique, d'aérobic et de fitness, session 2003-2004. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe relatif au raccordement au réseau de la canalisation publique. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe relatif au raccordement au réseau de la conduite d'eau. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Fixation de la redevance à percevoir sur l'organisation d'activités de loisirs durant les vacances d'été 2003. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe général, chapitre H-2 stationnement droits de parcage. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe concernant les interventions du service d'incendie. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Fixation d'un tarif relatif à la participation aux frais d'organisation d'un cours de cuisine. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur les cimetières. (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement concernant l'établissement d'étalages et de terrasses sur la voie publique ainsi que d'autres occupations (...) (Mémorial A n° 23 de 2004)
- Règlement-taxe sur le raccordement à la conduite d'eau. (Mémorial A n° 23 de 2004)
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