Mémorial A n° 65 de 2004
Signature : 02/04/2004
Publication : 05/05/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 65
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : zone protégée
Signature : 18/04/2004
Publication : 05/05/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 65
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport ferroviaire
Sujets secondaires : infrastructure ferroviaire, organisation
Signature : 02/04/2004
Publication : 05/05/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 65
Signature : 02/04/2004
Publication : 05/05/2004
Prise d'effet : 01/01/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 65
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : analyse médicale, assurance maladie
Sujets secondaires : nomenclature
- Loi du 18 avril 2004 autorisant la construction d'un nouveau viaduc à deux voies à la sortie nord de la Gare de (...) (Mémorial A n° 65 de 2004)
- Règlement grand-ducal du 2 avril 2004 concernant la nomenclature des actes et services des maîtres mécaniciens (...) (Mémorial A n° 65 de 2004)
- Règlement grand-ducal du 2 avril 2004 déclarant zone protégée d'intérêt national et réserve naturelle, le site (...) (Mémorial A n° 65 de 2004)
- Règlement grand-ducal du 2 avril 2004 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la (...) (Mémorial A n° 65 de 2004)
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