Mémorial A n° 133 de 2006
Signature : 08/08/2006
Publication : 08/08/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 133
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : aménagement du territoire
Sujets secondaires : plan d'occupation du sol
Signature : 23/03/2006
Publication : 08/08/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 133
Signature : 22/05/2006
Publication : 08/08/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 133
Signature : 08/08/2006
Publication : 08/08/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 133
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : accord de dialogue politique et de coopération
Signature : 21/07/2006
Publication : 08/08/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 133
Auteur : Santé
Sujets principaux : santé
Sujets secondaires : radioprotection
Directive UE transposée :
Signature : 10/07/2006
Publication : 08/08/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 133
Auteur : Économie
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
- RECTIFICATIF du règlement grand-ducal du 17 mai 2006 déclarant obligatoire le plan d'occupation du sol «Aéroport (...) (Mémorial A n° 133 de 2006)
- RECTIFICATIF de la loi du 6 juillet 2006 portant approbation de l'Accord de coopération entre le Gouvernement du (...) (Mémorial A n° 133 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 21 juillet 2006 modifiant le règlement grand-ducal du 14 décembre 2000 concernant la protection (...) (Mémorial A n° 133 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 10 juillet 2006 modifiant le règlement grand-ducal du 11 août 1996 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 133 de 2006)
- Règlement sur les bâtisses. Modification. (Mémorial A n° 133 de 2006)
- Projet d'aménagement particulier portant sur des fonds sis à Wormeldange-Haut, au lieu-dit «Wengertsberreg». (Mémorial A n° 133 de 2006)
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