Mémorial A n° 128 de 2009

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Betzdorf

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 16/04/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bascharage

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Waldbillig

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mompach

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte de base non modifié

Signature : 22/09/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beaufort

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 30/09/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 25/07/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

Acte de base non modifié

Signature : 27/10/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 23/10/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vichten

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bascharage

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte de base non modifié

Signature : 11/09/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bascharage

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/05/2012

Signature : 28/05/2009

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : développement

Sujets secondaires : développement rural, politique agricole commune

Acte modificatif

Signature : 26/05/2009

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : succession


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