Mémorial A n° 16 de 2009

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Wahl

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Tuntange

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Goesdorf

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2007

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Esch-sur-Alzette

Sujets secondaires : taxe, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2007

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bascharage

Sujets secondaires : taxe, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2007

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Differdange

Sujets secondaires : taxe, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Lorentzweiler

Sujets secondaires : financement, taxe, équipement

Acte de base non modifié

Signature : 16/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : cimetière, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Ettelbruck, musée national

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 28/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Colmar-Berg

Sujets secondaires : eau, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Troisvierges

Sujets secondaires : déchet

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Boulaide

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Boulaide

Sujets secondaires : ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bertrange

Sujets secondaires : eau, location de matériel communal, modification, prix

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bertrange

Sujets secondaires : eau, modification

Acte de base non modifié

Signature : 13/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Lenningen

Sujets secondaires : destruction d'animaux

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Stadtbredimus

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Goesdorf

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 24/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bettembourg

Sujets secondaires : chien, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 23/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Saeul

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/2008

Publication : 10/02/2009

Prise d'effet : 01/01/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Septfontaines

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Lorentzweiler

Sujets secondaires : prix, repas sur roues

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2007

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : taxe, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 29/09/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Strassen

Sujets secondaires : tarif, transport public, utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 10/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : modification, prix

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Feulen

Sujets secondaires : eau, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Troisvierges

Sujets secondaires : eau, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Steinsel

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Remich

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mertzig

Sujets secondaires : prix, repas sur roues

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mertzig

Sujets secondaires : ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/2006

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Eschweiler

Sujets secondaires : canalisation, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/2006

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Eschweiler

Sujets secondaires : taxe, établissement classé

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/2006

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Eschweiler

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 03/02/2009

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Santé

Sujets principaux : étranger

Sujets secondaires : contrôle

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2007

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Eschweiler

Sujets secondaires : eau, prix, tarif, vente

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vichten

Sujets secondaires : taxe, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kehlen

Sujets secondaires : eau, prix

Acte de base non modifié

Signature : 03/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rosport-Mompach

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Heiderscheid

Sujets secondaires : eau, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mertzig

Sujets secondaires : eau, prix

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Garnich

Sujets secondaires : prix, restauration

Acte de base non modifié

Signature : 08/09/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Medernach

Sujets secondaires : prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 04/09/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Leudelange

Sujets secondaires : participation financière, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kopstal

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : cours de formation, droits d'inscription

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Colmar-Berg

Sujets secondaires : modification, prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 19/09/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rambrouch

Sujets secondaires : cimetière, concession, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Strassen

Sujets secondaires : prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 15/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Préizerdaul

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 16/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Lintgen

Sujets secondaires : eau, location de matériel communal, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vianden

Sujets secondaires : prix, repas sur roues

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vianden

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 13/06/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grosbous

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

Acte de base non modifié

Signature : 15/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Junglinster

Sujets secondaires : location de matériel communal, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 28/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

Acte de base non modifié

Signature : 24/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beaufort

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Ell

Sujets secondaires : déchet

Acte de base non modifié

Signature : 03/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Differdange

Sujets secondaires : taxe

Acte plus en vigueur

Signature : 22/01/2009

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : État

Sujets principaux : presse

Sujets secondaires : aide financière

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/2006

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Eschweiler

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 23/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Saeul

Sujets secondaires : antenne collective, immeuble, modification, propriétaire

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Erpeldange

Sujets secondaires : centre culturel, location de matériel communal, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bettembourg

Sujets secondaires : tarif, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Feulen, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vianden

Sujets secondaires : musée national, prix

Acte de base non modifié

Signature : 08/01/2009

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Goesdorf

Sujets secondaires : eau, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2007

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mondercange

Sujets secondaires : taxe, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2007

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : taxe, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Ell

Sujets secondaires : chien, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Useldange

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Ettelbruck

Sujets secondaires : réglementation, transport

Acte de base non modifié

Signature : 28/11/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Colmar-Berg

Sujets secondaires : ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Boulaide

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vianden

Sujets secondaires : eau, prix

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2008

Publication : 10/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen


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