Mémorial A n° 170 de 2009

Acte de base non modifié

Signature : 13/11/2008

Publication : 27/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/2009

Publication : 27/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/2009

Publication : 27/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2009

Publication : 27/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170

Auteur : Chambre des Députés

Sujets principaux : session

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 11/02/2009

Publication : 27/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bech

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 27/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Luxembourg

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 11/02/2009

Publication : 27/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bech

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 23/10/2008

Publication : 27/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

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Acte modifié

Signature : 06/07/2009

Publication : 27/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170

Auteur : Sports, Trésor et Budget

Sujets principaux : infrastructure

Sujets secondaires : programme quinquennal

Acte de base non modifié

Signature : 05/02/2009

Publication : 27/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Steinfort

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 20/02/2009

Publication : 27/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mertzig

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier


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