Mémorial A n° 170 de 2009
Signature : 13/11/2008
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Signature : 26/01/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Signature : 26/01/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Mersch
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier
Signature : 08/10/2008
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Larochette
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d'aménagement général
Signature : 24/10/2008
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bettembourg
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d'aménagement général
Signature : 23/07/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Signature : 24/04/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Koerich
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier
Signature : 25/03/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Schuttrange
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier
Signature : 12/12/2008
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Pétange
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier
Signature : 23/01/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Tuntange
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier
Signature : 27/01/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Diekirch
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d'aménagement général
Signature : 11/02/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bech
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier
Signature : 27/01/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Diekirch
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d'aménagement général
Signature : 15/11/2008
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Junglinster
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d'aménagement général
Signature : 18/12/2008
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Redange-sur-Attert
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d'aménagement général
Signature : 25/03/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Schuttrange
Sujets secondaires : plan d'aménagement général, servitudes
Signature : 23/03/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Luxembourg
Sujets secondaires : construction, servitudes, zone rurale
Signature : 15/12/2008
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Luxembourg
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier
Signature : 11/02/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bech
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier
Signature : 23/10/2008
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Signature : 01/07/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : zone protégée
Signature : 06/07/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Sports, Trésor et Budget
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : programme quinquennal
Signature : 29/01/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Signature : 29/01/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Troisvierges
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier
Signature : 05/02/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Steinfort
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier
Signature : 18/11/2008
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bissen
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d'aménagement général
Signature : 20/02/2009
Publication : 27/07/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 170
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Mertzig
Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier
- Arrêté grand-ducal du 23 juillet 2009 portant convocation de la Chambre des Députés en session extraordinaire. (Mémorial A n° 170 de 2009)
- Règlement grand-ducal du 6 juillet 2009 établissant une première partie de projets à subventionner dans le cadre (...) (Mémorial A n° 170 de 2009)
- Règlement grand-ducal du 1er juillet 2009 déclarant zone protégée d'intérêt national sous forme de réserve naturelle (...) (Mémorial A n° 170 de 2009)
-
Règlement communal - Commune de Koerich
Projet d’aménagement particulier au lieu-dit «Op dem Kiischpelsknapp» (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Schuttrange
Introduction d'une servitude d'interdiction de bâtir lors de la (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Schuttrange
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Ober dem Hehlengarten» (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Ville de Luxembourg
Introduction d'une servitude concernant une partie des immeubles tombant (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Mertzig
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «unter den Steinkaulen» (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Bech
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Kräizenhiicht» à Altrier, (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Bech
Projet d’aménagement particulier au lieu-dit «Op der Huestert» à Hemstal, (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Steinfort
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Im Wois» à Hagen, présenté (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Troisvierges
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue de Duarrefstrooss» (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) - T r o i s v i e r g e s.- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Troisvierges au lieu-dit (...) (Mémorial A n° 170 de 2009)
-
Règlement communal - Ville de Diekirch
Projet de modification partielle du plan d’aménagement général de Diekirch (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Ville de Diekirch
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Diekirch (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Mersch
Projet d’aménagement particulier au lieu-dit «rue d’Ettelbrück» à Moesdorf, (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) - M e r s c h.- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue des Soeurs Franciscaines» à Mersch, présenté par (...) (Mémorial A n° 170 de 2009)
-
Règlement communal - Commune de Tuntange
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «zone d'équipements publics/zone (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Redange-sur-Attert
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Ville de Luxembourg
Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue du Nord» au Centre, (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Pétange
Projet d’aménagement particulier aux lieux-dits «A la Croix Saint Pierre», (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Bissen
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Bissen (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Junglinster
Projet de modification partielle du plan d’aménagement général (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) - T r o i s v i e r g e s.- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Troisvierges au lieu-dit (...) (Mémorial A n° 170 de 2009)
-
Règlement communal - Commune de Bettembourg
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général (...) (Mémorial A n° 170 de 2009) - Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Redange-sur-Attert au lieu-dit «oben den Garten» (...) (Mémorial A n° 170 de 2009)
-
Règlement communal - Commune de Larochette
Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de (...) (Mémorial A n° 170 de 2009)
Retour
haut de page