Mémorial A n° 18 de 2009

Acte de base non modifié

Signature : 19/05/2008

Publication : 13/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 10/10/2008

Publication : 13/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kayl

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 13/06/2009

Publication : 13/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Useldange

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2008

Publication : 13/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 22/09/2008

Publication : 13/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 07/08/2008

Publication : 13/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fischbach

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/2008

Publication : 13/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 30/09/2008

Publication : 13/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte de base non modifié

Signature : 25/09/2008

Publication : 13/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/01/2010

Signature : 27/01/2009

Publication : 13/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 18

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : bois

Sujets secondaires : réglementation


Retour
haut de page