Mémorial A n° 29 de 2009

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Steinfort

Sujets secondaires : maison relais pour enfants, règlement d'ordre intérieur

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rambrouch

Sujets secondaires :

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kiischpelt

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 26/09/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Esch-sur-Alzette

Sujets secondaires : règlement d'ordre intérieur

Acte de base non modifié

Signature : 13/06/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Differdange

Sujets secondaires : maison relais pour enfants, organisation

Acte de base non modifié

Signature : 15/07/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Burmerange

Sujets secondaires : modification, ordures ménagères

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Acte modifié

Date de dernière modification : 09/03/2021

Signature : 11/07/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Betzdorf

Sujets secondaires : construction, logement, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 01/10/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mertert

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 22/10/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : allocation de vie chère

Acte de base non modifié

Signature : 22/10/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Colmar-Berg

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 13/06/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 25/07/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rumelange

Sujets secondaires : allocation, consommation

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : subvention, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 22/09/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Flaxweiler

Sujets secondaires : allocation de vie chère, fixation

Acte de base non modifié

Signature : 01/10/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bech

Sujets secondaires : ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dalheim

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Colmar-Berg

Sujets secondaires : enseignement, octroi, prime

Acte de base non modifié

Signature : 31/10/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Neunhausen

Sujets secondaires : subvention, énergie renouvelable

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Biwer

Sujets secondaires : déchet, modification

Acte de base non modifié

Signature : 01/10/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bech

Sujets secondaires : acquisition, construction, prime

Acte de base non modifié

Signature : 01/10/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bech

Sujets secondaires : plantation, subvention

Acte de base non modifié

Signature : 27/07/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Reckange-sur-Mess

Sujets secondaires : cabaretage, règlement de police

Acte de base non modifié

Signature : 10/11/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : cabaretage

Acte de base non modifié

Signature : 05/09/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Biwer

Sujets secondaires : hall des sports, piscine

Acte de base non modifié

Signature : 17/09/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 24/09/2008

Publication : 20/02/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kehlen

Sujets secondaires : cimetière, inhumation


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