Mémorial A n° 30 de 2009
Signature : 16/12/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : immatriculation - homologation
Directive UE transposée :
Signature : 04/10/2007
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 13/06/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 20/10/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 13/02/2009
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 19/06/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 12/06/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 06/10/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Hesperange
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 24/05/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Junglinster
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 10/10/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 19/12/2007
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Esch-sur-Sûre
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 01/10/2007
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 24/10/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bettembourg
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 19/09/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 16/04/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bascharage
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 15/02/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Tuntange
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 02/07/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 10/09/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 24/09/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Remich
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 25/07/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Schifflange
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 25/04/2008
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Signature : 19/02/2009
Publication : 24/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 30
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises, importation
Sujets secondaires : accises
Directive UE transposée :
- Règlement ministériel du 19 février 2009 portant publication de l'arrêté royal belge du 27 janvier 2009 en matière (...) (Mémorial A n° 30 de 2009)
- Arrêté grand-ducal du 13 février 2009 portant approbation des délibérations des conseils communaux aux termes desquelles (...) (Mémorial A n° 30 de 2009)
- Règlement grand-ducal du 16 décembre 2008 complétant le règlement grand-ducal modifié du 3 février 1998 portant (...) (Mémorial A n° 30 de 2009)
-
Règlement communal - Commune de Bettembourg
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Garnich
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) - Esch-sur-Alzette.- Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009)
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Règlement communal - Commune de Hesperange
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) -
Règlement communal - Ville de Remich
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) - Règlement temporaire de circulation - Rambrouch. (Mémorial A n° 30 de 2009)
-
Règlement communal - Commune de Mompach
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Schifflange
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Kehlen
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Leudelange
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) - R e c k a n g e / M e s s.-Règlement temporaire de circulation (Mémorial A n° 30 de 2009)
-
Règlement communal - Commune de Munshausen
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Junglinster
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Kopstal
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Bascharage
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Tuntange
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) -
Règlement communal - Commune d’Esch-sur-Sûre
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 30 de 2009) - Règlement temporaire de circulation - Erpeldange. (Mémorial A n° 30 de 2009)
- Règlement temporaire de circulation - Echternach. (Mémorial A n° 30 de 2009)
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