Mémorial A n° 202 de 2010

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

Acte de base non modifié

Signature : 04/09/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rambrouch

Sujets secondaires : cimetière, inhumation, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 28/09/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Reckange-sur-Mess

Sujets secondaires : centre culturel, modification, utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : réglementation, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

Acte de base non modifié

Signature : 05/01/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Winseler

Sujets secondaires : allocation de vie chère

Acte de base non modifié

Signature : 23/02/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grevenmacher

Sujets secondaires : règlement de police

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Stadtbredimus

Sujets secondaires : protection de l'environnement

Acte de base non modifié

Signature : 27/09/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Steinsel

Sujets secondaires : allocation de vie chère

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

Acte de base non modifié

Signature : 09/07/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mertert

Sujets secondaires : allocation, prime

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Habscht

Sujets secondaires : centre culturel, utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Flaxweiler

Sujets secondaires : Commission consultative, fonctionnement, règlement d'ordre intérieur

Acte de base non modifié

Signature : 14/06/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Boevange/Attert

Sujets secondaires : location de matériel communal, utilisation

Acte plus en vigueur

Signature : 08/11/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2005

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grevenmacher

Sujets secondaires : piscine, utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 28/09/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schifflange

Sujets secondaires : accès, infrastructure, jeu

Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : règlement de police

Acte de base non modifié

Signature : 21/06/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Leudelange

Sujets secondaires : prime, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 28/06/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Luxembourg

Sujets secondaires : allocation et prime

Acte de base non modifié

Signature : 26/07/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Leudelange

Sujets secondaires : enseignement, règlement d'ordre intérieur

Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : centre culturel, utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Esch-sur-Alzette

Sujets secondaires : fête, règlement de police

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/12/2018

Signature : 04/11/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Finances

Sujets principaux : enregistrement et domaines

Sujets secondaires : administration

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bech

Sujets secondaires : subvention, utilisation, énergie, énergie renouvelable

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Roeser

Sujets secondaires : repas sur roues, utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 11/03/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mondorf-les-Bains

Sujets secondaires : modification, réglementation, taxi

Acte de base non modifié

Signature : 25/06/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Koerich

Sujets secondaires : appareil électroménager, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 09/07/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Goesdorf

Sujets secondaires : déchet, gestion

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Niederanven

Sujets secondaires : règlement de police

Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 13/04/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grevenmacher

Sujets secondaires : cours de formation, enseignement fondamental

Acte de base non modifié

Signature : 13/04/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grevenmacher

Sujets secondaires : bibliothèque, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 22/04/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte plus en vigueur

Signature : 08/11/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Steinsel

Sujets secondaires : allocation, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 24/09/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

Acte de base non modifié

Signature : 24/09/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mondercange

Sujets secondaires : allocation de vie chère

Acte de base non modifié

Signature : 19/07/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Hesperange

Sujets secondaires : modification, règlement d'ordre intérieur

Acte de base non modifié

Signature : 26/02/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 13/04/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grevenmacher

Sujets secondaires : chien

Acte de base non modifié

Signature : 14/10/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : cabaretage, heures d'ouverture, heures de fermeture, prorogation

Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Esch-sur-Alzette

Sujets secondaires : cimetière

Acte plus en vigueur

Signature : 08/11/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/2009

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Differdange

Sujets secondaires : réglementation, taxi

Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Tuntange

Sujets secondaires : allocation de vie chère

Acte plus en vigueur

Signature : 08/11/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 08/11/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : Caisse nationale de santé

Sujets secondaires : statut

Acte de base non modifié

Signature : 09/07/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Goesdorf

Sujets secondaires : réglementation, voirie rurale et forestière

Acte de base non modifié

Signature : 30/04/2010

Publication : 11/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Habscht

Sujets secondaires : modification, taxi


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