Mémorial A n° 219 de 2010
Signature : 13/12/2010
Publication : 13/12/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 219
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : polluant, polluant organique persistant
Signature : 07/12/2010
Publication : 13/12/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 219
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : diplôme
Sujets secondaires : baccalauréat international
Plus en vigueur : 01/01/2012
Signature : 03/12/2010
Publication : 13/12/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 219
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : dommage de guerre
Sujets secondaires : dommage corporel
Signature : 13/12/2010
Publication : 13/12/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 219
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : Fédération des Entreprises Luxembourgeoises de Construction et de Génie civil, Groupement des Entrepreneurs du Bâtiment et des Travaux Publics, LCGB, OGBL, bâtiment
Signature : 07/12/2010
Publication : 13/12/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 219
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : diplôme
Sujets secondaires : baccalauréat international
Signature : 03/12/2010
Publication : 13/12/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 219
- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, faite à Stockholm, le 22 mai 2001. Adoption et (...) (Mémorial A n° 219 de 2010)
- RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 3 août 2010 portant déclaration d'obligation générale d'un avenant VI (...) (Mémorial A n° 219 de 2010)
-
Règlement grand-ducal du 7 décembre 2010 modifiant le règlement grand-ducal du 9 mai 2008
1. autorisant le (...) (Mémorial A n° 219 de 2010) - Règlement grand-ducal du 7 décembre 2010 modifiant le règlement grand-ducal du 9 mai 2008 fixant les modalités (...) (Mémorial A n° 219 de 2010)
- Arrêté grand-ducal du 3 décembre 2010 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 219 de 2010)
- Loi du 3 décembre 2010 autorisant le Gouvernement à participer au financement de la construction à Gasperich de (...) (Mémorial A n° 219 de 2010)
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