Mémorial A n° 53 de 2010

Acte de base non modifié

Signature : 17/11/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Stadtbredimus

Sujets secondaires : droits d'inscription, école de musique

Acte de base non modifié

Signature : 02/09/2008

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Manternach

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Putscheid

Sujets secondaires : lotissement, modification, tarif, énergie

Acte de base non modifié

Signature : 20/01/2010

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Weiswampach

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 11/02/2010

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Berdorf

Sujets secondaires : Service d'incendie et de sauvetage, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 03/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schifflange

Sujets secondaires : participation, taxe, équipement

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Walferdange

Sujets secondaires : bois, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 04/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Walferdange

Sujets secondaires : livre, prix

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : modification, prestation, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Useldange

Sujets secondaires : cimetière, fixation, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2008

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Eschweiler

Sujets secondaires : eau, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 21/10/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Harlange

Sujets secondaires : modification, prix

Acte de base non modifié

Signature : 20/10/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Pétange

Sujets secondaires : enfant, enseignement, minerval, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Reckange-sur-Mess

Sujets secondaires : taxe, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 22/02/2010

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 25/01/2010

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : enseignement, participation, voyage

Acte de base non modifié

Signature : 07/01/2010

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Tandel

Sujets secondaires : antenne collective, droit d'auteurs, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Consdorf

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : participation, taxe, équipement

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : prix, repas sur roues

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Differdange

Sujets secondaires : bois, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 23/10/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bettembourg

Sujets secondaires : déchet, déchet inerte, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Manternach

Sujets secondaires : activité extra-scolaire, droits d'inscription, vacances scolaires

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/2006

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Eschweiler

Sujets secondaires : canalisation, conduite d'eau, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 07/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Wahl

Sujets secondaires : modification, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : centre intégré pour personnes âgées, pension, prix

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Lenningen

Sujets secondaires : ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 22/02/2010

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/2010

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Steinsel

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : modification, taxe, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 20/10/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dalheim

Sujets secondaires : cours de formation, droits d'inscription, langue luxembourgeoise

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : droits d'inscription, enfant

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Differdange

Sujets secondaires : hall des sports, location, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Differdange

Sujets secondaires : modification, réglementation, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 05/01/2010

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rumelange

Sujets secondaires : prix, repas sur roues

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Differdange

Sujets secondaires : location de matériel communal, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boulaide

Acte de base non modifié

Signature : 01/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Contern

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Lenningen

Sujets secondaires : prix, repas sur roues, vente

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : centre intégré pour personnes âgées, fixation, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 24/11/2008

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Manternach

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Esch-sur-Alzette

Sujets secondaires : services pour jeunes, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2009

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal


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