Mémorial A n° 168 de 2011

Acte de base non modifié

Signature : 25/03/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Strassen

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 10/03/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Boevange/Attert

Sujets secondaires : location de matériel communal, tarif, utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 04/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Ettelbruck

Sujets secondaires : foire et marché, modification, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 28/03/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 20/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange

Acte de base non modifié

Signature : 20/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : droit, participation, personne âgée, sport

Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : réglementation, taxe, école de musique

Acte de base non modifié

Signature : 19/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mertert

Sujets secondaires : stationnement, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 27/05/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : droits d'inscription, modification, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 18/02/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Betzdorf

Sujets secondaires : cimetière, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 08/02/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rambrouch

Sujets secondaires : ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 03/12/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Hesperange

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Remich

Sujets secondaires : eau potable, taxe

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/08/2012

Signature : 28/07/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière, voirie

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/03/2016

Signature : 28/07/2011

Publication : 08/08/2011

Prise d'effet : 11/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière, voirie

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/11/2016

Signature : 28/07/2011

Publication : 08/08/2011

Prise d'effet : 11/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : sécurité et santé au travail

Sujets secondaires : agent chimique, protection des travailleurs

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 27/10/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kehlen

Sujets secondaires : location de matériel communal, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Berdorf

Sujets secondaires : eau potable, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 06/12/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : prix, transport public, vente

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

Acte de base non modifié

Signature : 28/03/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Waldbillig

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 19/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Medernach

Sujets secondaires : déchet, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 20/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : droits d'inscription, sport

Acte de base non modifié

Signature : 18/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mompach

Sujets secondaires : déchet, déchet inerte, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 30/03/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dalheim, enseignement musical

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Habscht

Sujets secondaires : fête, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Useldange

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 16/04/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Useldange

Sujets secondaires : financement, taxe, équipement

Acte de base non modifié

Signature : 23/09/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Leudelange

Sujets secondaires : canalisation, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 23/09/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Leudelange

Sujets secondaires : eau potable, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 24/01/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Luxembourg

Sujets secondaires : modification, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 03/03/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kehlen

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 02/03/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Lorentzweiler

Sujets secondaires : exposition, oeuvre artistique, taxe, vente

Acte de base non modifié

Signature : 25/03/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Tandel

Sujets secondaires : antenne collective, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 24/02/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Eschweiler

Sujets secondaires : antenne collective, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 04/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : livre, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Wiltz

Sujets secondaires : centre intégré pour personnes âgées, réglementation, stationnement, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 27/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Junglinster

Sujets secondaires : recyclage, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 04/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Ettelbruck

Sujets secondaires : foire et marché, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 18/05/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kehlen

Sujets secondaires : prix, travaux publics

Acte de base non modifié

Signature : 01/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bettembourg

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Weiswampach

Sujets secondaires : cimetière, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 11/03/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mondercange

Sujets secondaires : modification, taxe, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 11/02/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bettembourg

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 23/09/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Leudelange

Sujets secondaires : cours de formation, droits d'inscription

Acte plus en vigueur

Signature : 08/08/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : accès et exercice

Acte de base non modifié

Signature : 01/10/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Koerich

Sujets secondaires : participation financière, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 28/07/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beckerich

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mondorf-les-Bains

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 01/12/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bertrange

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Pétange

Sujets secondaires : jeu, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : gaz, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 12/11/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Hesperange

Sujets secondaires : eau potable, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Redange-sur-Attert

Sujets secondaires : manifestation culturelle, prix

Acte de base non modifié

Signature : 20/04/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange


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