Mémorial A n° 251 de 2011
Plus en vigueur : 29/09/2012
Signature : 25/11/2011
Publication : 07/12/2011
Prise d'effet : 10/12/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 251
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : aéroport
Sujets secondaires : accès, sûreté aéroportuaire, zone de sûreté
Signature : 01/12/2011
Publication : 07/12/2011
Prise d'effet : 01/09/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 251
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : assurance maladie, médicament, établissement hospitalier
Sujets secondaires : hôpital, liste positive, pharmacien, prix
Signature : 01/12/2011
Publication : 07/12/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 251
Auteur : Économie
Sujets principaux : milieu marin, équipement marin
Sujets secondaires : équipement
Directive UE transposée :
Signature : 01/12/2011
Publication : 07/12/2011
Prise d'effet : 01/01/2012
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 251
Signature : 01/12/2011
Publication : 07/12/2011
Prise d'effet : 01/09/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 251
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : commerce
Sujets secondaires : spécialité pharmaceutique
Signature : 29/11/2011
Publication : 07/12/2011
Prise d'effet : 10/12/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 251
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : Belgique, Luxembourg, Union économique belgo-Luxembourgeoise, armes et munitions
Signature : 01/12/2011
Publication : 07/12/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 251
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation, ondes radioélectriques
Sujets secondaires : fréquence, spectre radioélectrique
- Règlement grand-ducal du 1er décembre 2011 déterminant les critères, les conditions et la procédure relative à (...) (Mémorial A n° 251 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 1er décembre 2011 modifiant 1. le règlement grand-ducal modifié du 23 décembre 1993 concernant (...) (Mémorial A n° 251 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 1er décembre 2011 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 22 juin 2000 transposant (...) (Mémorial A n° 251 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 1er décembre 2011 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 20 avril 1962 (...) (Mémorial A n° 251 de 2011)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement 11/158/ILR du 1er décembre 2011 relatif aux procédures de consultation (...) (Mémorial A n° 251 de 2011)
- Règlement ministériel du 29 novembre 2011 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 4 novembre 1992 (...) (Mémorial A n° 251 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 25 novembre 2011 relatif aux conditions d'accès à l'aéroport de Luxembourg et aux contrôles (...) (Mémorial A n° 251 de 2011)
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