Mémorial A n° 110 de 2012

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 11/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 11/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 18/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 24/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 11/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 24/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 13/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 08/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 15/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 11/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 19/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 05/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Culture

Sujets principaux : monument

Sujets secondaires : comité

Acte plus en vigueur

Signature : 23/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 11/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 04/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 24/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 30/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 23/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 11/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Useldange, réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 10/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 15/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 13/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 07/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 30/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 18/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 24/05/2012

Publication : 01/06/2012

Prise d'effet : 12/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 110

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation


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