Mémorial A n° 141 de 2012

Acte de base non modifié

Signature : 01/12/2012

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rosport

Sujets secondaires : allocation de vie chère, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 05/04/2011

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kehlen

Sujets secondaires : distribution, eau potable

Acte de base non modifié

Signature : 06/07/2011

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schuttrange

Sujets secondaires : règlement de police

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2011

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Nommern

Sujets secondaires : bourse d'études

Acte de base non modifié

Signature : 29/11/2011

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : frais, subvention, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 02/03/2012

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bertrange

Sujets secondaires : organisation, repas sur roues

Acte plus en vigueur

Signature : 09/07/2012

Publication : 12/07/2012

Prise d'effet : 21/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 09/07/2012

Publication : 12/07/2012

Prise d'effet : 21/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/2012

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kehlen

Sujets secondaires : concours, vin

Acte de base non modifié

Signature : 12/11/2010

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bettembourg

Sujets secondaires : chien, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 13/02/2012

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : appareil électroménager, subvention

Acte de base non modifié

Signature : 28/03/2011

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Lorentzweiler

Sujets secondaires : changement d'adresse, registre national

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/2012

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : recyclage, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/2012

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : allocation de vie chère, octroi

Acte de base non modifié

Signature : 07/12/2011

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/2012

Publication : 12/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Redange-sur-Attert

Sujets secondaires : allocation de vie chère

Acte plus en vigueur

Signature : 09/07/2012

Publication : 12/07/2012

Prise d'effet : 13/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 141

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation


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