Mémorial A n° 147 de 2012

Acte de base non modifié

Signature : 23/01/2012

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 06/12/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Niederanven

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d'aménagement

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 12/03/2012

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte plus en vigueur

Signature : 17/07/2012

Publication : 20/07/2012

Prise d'effet : 01/08/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 29/11/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Junglinster

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mertzig

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte plus en vigueur

Signature : 17/07/2012

Publication : 20/07/2012

Prise d'effet : 01/08/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 17/07/2012

Publication : 20/07/2012

Prise d'effet : 23/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2012

Publication : 20/07/2012

Prise d'effet : 01/08/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle

Sujets secondaires : marques

Acte de base non modifié

Signature : 02/02/2012

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Steinfort

Sujets secondaires : plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 10/11/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Clervaux

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/2012

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 15/07/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Clervaux

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Betzdorf

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 16/02/2012

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Clervaux

Sujets secondaires : plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 09/01/2012

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schieren

Sujets secondaires : plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 27/09/2011

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2010

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Tuntange

Sujets secondaires : plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 04/02/2012

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 02/02/2012

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Lintgen

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 08/03/2012

Publication : 20/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 147

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort


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