Mémorial A n° 246 de 2012

Acte de base non modifié

Signature : 16/05/2012

Publication : 28/11/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Berdorf

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 22/10/2012

Publication : 28/11/2012

Prise d'effet : 02/12/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : immigration

Sujets secondaires : centre de rétention

Acte de base non modifié

Signature : 16/04/2012

Publication : 28/11/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Pétange

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte plus en vigueur

Signature : 26/11/2012

Publication : 28/11/2012

Prise d'effet : 10/12/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 26/11/2012

Publication : 28/11/2012

Prise d'effet : 10/12/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 26/11/2012

Publication : 28/11/2012

Prise d'effet : 03/12/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/2012

Publication : 28/11/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 25/04/2012

Publication : 28/11/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2012

Publication : 28/11/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Strassen

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte plus en vigueur

Signature : 26/11/2012

Publication : 28/11/2012

Prise d'effet : 10/12/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/2011

Publication : 28/11/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Käerjeng

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/11/2012

Signature : 26/11/2012

Publication : 28/11/2012

Prise d'effet : 28/11/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 23/11/2012

Publication : 28/11/2012

Prise d'effet : 29/11/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 26/11/2012

Publication : 28/11/2012

Prise d'effet : 01/12/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation


Retour
haut de page