Mémorial A n° 282 de 2012
Signature : 12/12/2012
Publication : 31/12/2012
Prise d'effet : 04/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 282
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : bruit
Signature : 26/12/2012
Publication : 31/12/2012
Prise d'effet : 04/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 282
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : label écologique
Plus en vigueur : 05/07/2016
Signature : 26/12/2012
Publication : 31/12/2012
Prise d'effet : 04/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 282
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : pollution
Directive UE transposée :
Signature : 26/12/2012
Publication : 31/12/2012
Prise d'effet : 04/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 282
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : label écologique
Signature : 31/12/2012
Publication : 31/12/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 282
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : bruit
Plus en vigueur : 05/07/2016
Signature : 31/12/2012
Publication : 31/12/2012
Prise d'effet : 04/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 282
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : pollution
Signature : 31/12/2012
Publication : 31/12/2012
Prise d'effet : 01/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 282
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : gaz à effet de serre, quota, système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
Signature : 26/12/2012
Publication : 31/12/2012
Prise d'effet : 01/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 282
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : gaz à effet de serre, quota, système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
Directive UE transposée :
- TEXTE COORDONNE - Loi du 21 juin 1976 relative à la lutte contre le bruit. (Mémorial A n° 282 de 2012)
-
TEXTE COORDONNE - Loi du 23 décembre 2004
1) établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz (...) (Mémorial A n° 282 de 2012) -
TEXTE COORDONNE - Règlement grand-ducal du 2 septembre 2011 relatif
a) aux contrôles d'équipements de réfrigération, (...) (Mémorial A n° 282 de 2012) - Loi du 26 décembre 2012 portant certaines modalités d'application et sanction du règlement (CE) N° 66/2010 du 25 (...) (Mémorial A n° 282 de 2012)
- Loi du 26 décembre 2012 modifiant la loi modifiée du 23 décembre 2004 établissant un système d'échange de quotas (...) (Mémorial A n° 282 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 26 décembre 2012 abrogeant le règlement grand-ducal du 6 juillet 2001 relatif à des modalités (...) (Mémorial A n° 282 de 2012)
-
Règlement grand-ducal du 26 décembre 2012 modifiant le règlement grand-ducal du 2 septembre 2011 relatif
a) (...) (Mémorial A n° 282 de 2012) - Loi du 12 décembre 2012 modifiant la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre le bruit. (Mémorial A n° 282 de 2012)
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