Mémorial A n° 3 de 2012

Acte de base non modifié

Signature : 06/07/2011

Publication : 05/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Differdange

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte modificatif

Signature : 30/12/2011

Publication : 05/01/2012

Prise d'effet : 08/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Comité de prévention communal

Sujets secondaires : création

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/2010

Publication : 05/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte plus en vigueur

Signature : 03/01/2012

Publication : 05/01/2012

Prise d'effet : 09/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 03/01/2012

Publication : 05/01/2012

Prise d'effet : 09/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 23/12/2011

Publication : 05/01/2012

Prise d'effet : 08/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 06/04/2011

Publication : 05/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Burmerange

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 03/05/2011

Publication : 05/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Erpeldange

Acte de base non modifié

Signature : 22/07/2011

Publication : 05/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Betzdorf

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d'aménagement

Acte plus en vigueur

Signature : 23/12/2011

Publication : 05/01/2012

Prise d'effet : 08/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2011

Publication : 05/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sanem

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 07/04/2011

Publication : 05/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Steinfort

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 27/07/2011

Publication : 05/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte plus en vigueur

Signature : 03/01/2012

Publication : 05/01/2012

Prise d'effet : 09/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 3

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation


Retour
haut de page