Mémorial A n° 81 de 2012

Acte de base non modifié

Signature : 10/08/2011

Publication : 27/04/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Remich

Sujets secondaires : plan d’aménagement particulier

Acte plus en vigueur

Signature : 26/04/2012

Publication : 27/04/2012

Prise d'effet : 07/05/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 23/04/2012

Publication : 27/04/2012

Prise d'effet : 07/05/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 19/09/2011

Publication : 27/04/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte plus en vigueur

Signature : 26/04/2012

Publication : 27/04/2012

Prise d'effet : 07/05/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2011

Publication : 27/04/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Berdorf

Sujets secondaires : bâtiment

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/2009

Publication : 27/04/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rambrouch

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte plus en vigueur

Signature : 24/04/2012

Publication : 27/04/2012

Prise d'effet : 06/05/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 26/04/2012

Publication : 27/04/2012

Prise d'effet : 02/05/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 26/04/2012

Publication : 27/04/2012

Prise d'effet : 30/04/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 26/04/2012

Publication : 27/04/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation


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