Mémorial A n° 218 de 2013
Signature : 13/12/2013
Publication : 13/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 218
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : personne handicapée
Signature : 13/12/2013
Publication : 13/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 218
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : polluant
Signature : 13/12/2013
Publication : 13/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 218
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : nature et forêts
Sujets secondaires : texte international
Signature : 13/12/2013
Publication : 13/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 218
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : armes et munitions
Signature : 13/12/2013
Publication : 13/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 218
Auteur : Justice
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : entraide judiciaire
Signature : 13/12/2013
Publication : 13/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 218
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 13/12/2013
Publication : 13/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 218
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : équipement
Signature : 13/12/2013
Publication : 13/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 218
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : corruption
Signature : 03/12/2013
Publication : 13/12/2013
Prise d'effet : 17/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 218
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : gaz naturel
- Ministère du Développement durable et des Infrastructures - Département des travaux publics - Règlements de circulation (...) (Mémorial A n° 218 de 2013)
- Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, signé à Palerme, le 12 décembre 2000, additionnel (...) (Mémorial A n° 218 de 2013)
- Convention du Cap relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles et son (...) (Mémorial A n° 218 de 2013)
- Amendement à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent (...) (Mémorial A n° 218 de 2013)
- Protocole à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif (...) (Mémorial A n° 218 de 2013)
- Convention des Nations Unies contre la corruption, adoptée par l'Assemblée Générale des Nations Unies à New York (...) (Mémorial A n° 218 de 2013)
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006. - Ratification du Costa (...) (Mémorial A n° 218 de 2013)
- - Convention relative aux droits des personnes handicapées, faite à New York, le 13 décembre 2006. - Ratification (...) (Mémorial A n° 218 de 2013)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E13/43/ILR du 3 décembre 2013 portant acceptation d'un processus (...) (Mémorial A n° 218 de 2013)
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