Mémorial A n° 103 de 2014
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : couche d'ozone
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Justice
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : El Salvador, Gabon, peine de mort, ratification
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : terrorisme
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : Union Européenne
Sujets secondaires : accord d'association et de partenariat
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Famille
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : personne handicapée
Signature : 10/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : LCGB, OGBL, travail intérimaire
Signature : 13/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : LCGB, OGBL, secteur social
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : terrorisme
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Prise d'effet : 29/04/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : aide alimentaire
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : nature et forêts
Sujets secondaires : texte international
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : faune et flore
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : couche d'ozone
Signature : 10/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : OGBL, pharmacien
Signature : 10/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : LCGB, OGBL, travail intérimaire
Signature : 17/06/2014
Publication : 17/06/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 103
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : convention, protection des animaux
Sujets secondaires : Slovénie, ratification, transport routier
- Ministère du Développement durable et des Infrastructures - Département des Travaux publics - Règlements de circulation (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme, signée à Varsovie, le 16 mai 2005. - Ratification (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire, ouverte à la signature à New York, (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006 - Adhésion du Suriname et (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Convention relative aux droits des personnes handicapées, faite à New York, le 13 décembre 2006. - Adhésion de (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Convention relative à l'assistance alimentaire, faite à Londres, le 25 avril 2012. - Entrée en vigueur; liste des (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Accord relatif à un Programme International de l'Energie et Annexe, signés à Paris, le 18 novembre 1974. - Adhésion (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, conclue à Vienne, le 11 (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Amendement à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Deuxième Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Convention sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la région européenne, (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, adopté par la (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, conclu à Beijing, (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Convention européenne sur la protection des animaux en transport international (révisée), ouverte à la signature, (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Règlement grand-ducal du 13 juin 2014 portant déclaration d'obligation générale du protocole d'accord en vue d'un (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Règlement grand-ducal du 10 juin 2014 portant déclaration d'obligation générale de la convention collective de (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Règlement grand-ducal du 10 juin 2014 portant déclaration d'obligation générale de la convention collective de (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
- Règlement grand-ducal du 10 juin 2014 portant déclaration d'obligation générale de la convention collective de (...) (Mémorial A n° 103 de 2014)
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