Mémorial A n° 155 de 2014

Publication : 11/08/2014

A155 : Règlement grand-ducal du 1er août 2014 concernant la réglementation de la circulation sur le CR132 entre Niederanven et Münsbach.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2014

Publication : 11/08/2014

Prise d'effet : 15/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 155

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A155 : Règlement grand-ducal du 1er août 2014 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR379 entre Michelau et Fléibour à l'occasion de travaux routiers.

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Acte plus en vigueur

Signature : 01/08/2014

Publication : 11/08/2014

Prise d'effet : 15/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 155

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A155 : Règlement grand-ducal du 1er août 2014 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 23 janvier 2003 portant exécution de la loi du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises.

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Acte modificatif

Signature : 01/08/2014

Publication : 11/08/2014

Prise d'effet : 01/11/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 155

Auteur : Justice

Sujets principaux : société commerciale

Sujets secondaires : Registre de commerce et des sociétés

A155 : Règlement grand-ducal du 1er août 2014 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N19 entre Bleesbruck et Bettendorf à l'occasion de travaux routiers.

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Acte plus en vigueur

Signature : 01/08/2014

Publication : 11/08/2014

Prise d'effet : 15/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 155

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A155 : Règlement grand-ducal du 1er août 2014 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N19 au lieu-dit Bleesbruck à l'occasion de travaux routiers.

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Acte plus en vigueur

Signature : 01/08/2014

Publication : 11/08/2014

Prise d'effet : 15/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 155

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A155 : Règlement ministériel du 24 juillet 2014 instituant le cahier spécial des charges standardisé relatif aux clauses contractuelles générales et le cahier spécial des charges standardisé relatif aux clauses techniques générales, applicables à tous les marchés publics de travaux relatifs au secteur du bâtiment, et instituant des cahiers spéciaux des charges standardisés relatifs aux marchés de travaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/07/2014

Publication : 11/08/2014

Prise d'effet : 15/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 155

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : marché public

Sujets secondaires : cahier des charges

A155 : Règlement grand-ducal du 1er août 2014 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR127 entre Senningen et Hostert à l'occasion de travaux routiers.

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Acte plus en vigueur

Signature : 01/08/2014

Publication : 11/08/2014

Prise d'effet : 15/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 155

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A155 : Règlement grand-ducal du 1er août 2014 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR322 entre le lieu-dit Schinker et Putscheid à l'occasion de travaux routiers.

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Acte plus en vigueur

Signature : 01/08/2014

Publication : 11/08/2014

Prise d'effet : 15/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 155

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation


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