Mémorial A n° 101 de 2015

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2015

Publication : 11/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : données personnelles

Etat inconnu

Signature : 31/05/2015

Publication : 11/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : interopérabilité

Sujets secondaires : infrastructure ferroviaire, organisation

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2015

Publication : 11/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : légalisation

Acte modificatif

Signature : 07/06/2015

Publication : 11/06/2015

Prise d'effet : 15/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : contrôle, fruits et légumes

Directive UE transposée :

Acte modificatif

Signature : 31/05/2015

Publication : 11/06/2015

Prise d'effet : 15/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : jeunesse

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2015

Publication : 11/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : jugement

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2015

Publication : 11/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : réfugié

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2015

Publication : 11/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Justice

Sujets principaux : informatique

Sujets secondaires : cybercriminalité, fraude

Acte modificatif

Signature : 07/06/2015

Publication : 11/06/2015

Prise d'effet : 15/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : contrôle

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/2015

Publication : 11/06/2015

Prise d'effet : 15/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : État

Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation

Sujets secondaires : fréquence

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2015

Publication : 11/06/2015

Prise d'effet : 03/01/0002

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Santé, Sécurité sociale

Sujets principaux : actes et services médicaux, assurance maladie

Sujets secondaires : médecin, nomenclature


Retour
haut de page