Mémorial A n° 123 de 2015
Plus en vigueur : 14/10/2017
Signature : 15/06/2015
Publication : 01/07/2015
Prise d'effet : 01/10/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 123
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : gaz naturel
Signature : 25/06/2015
Publication : 01/07/2015
Prise d'effet : 05/07/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 123
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 25/06/2015
Publication : 01/07/2015
Prise d'effet : 05/07/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 123
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 01/09/2016
Signature : 17/06/2015
Publication : 01/07/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 123
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : aérogare
Signature : 25/06/2015
Publication : 01/07/2015
Prise d'effet : 05/07/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 123
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 25/06/2015
Publication : 01/07/2015
Prise d'effet : 05/07/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 123
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 25/06/2015
Publication : 01/07/2015
Prise d'effet : 05/07/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 123
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
- Règlement grand-ducal du 30 juin 2015 concernant l'émission d'une monnaie commémorant le 15ième anniversaire de (...) (Mémorial A n° 123 de 2015)
- Règlement grand-ducal du 25 juin 2015 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur l'A1 sur la (...) (Mémorial A n° 123 de 2015)
- Règlement grand-ducal du 25 juin 2015 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur l'A1 entre (...) (Mémorial A n° 123 de 2015)
- Règlement grand-ducal du 25 juin 2015 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR142 au (...) (Mémorial A n° 123 de 2015)
- Règlement grand-ducal du 25 juin 2015 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR339 et (...) (Mémorial A n° 123 de 2015)
- Règlement grand-ducal du 25 juin 2015 concernant la réglementation de la circulation sur le parking situé aux abords (...) (Mémorial A n° 123 de 2015)
- Règlement grand-ducal du 17 juin 2015 modifiant le règlement grand-ducal du 19 novembre 2010 portant réglementation (...) (Mémorial A n° 123 de 2015)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E15/19/ILR du 15 juin 2015 arrêtant le Code de Distribution du (...) (Mémorial A n° 123 de 2015)
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