Mémorial A n° 261 de 2015
Plus en vigueur : 01/04/2019
Signature : 18/12/2015
Publication : 29/12/2015
Prise d'effet : 01/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 261
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : communication électronique
Signature : 18/12/2015
Publication : 29/12/2015
Prise d'effet : 02/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 261
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : instituteur, stage
Plus en vigueur : 01/01/2021
Signature : 18/12/2015
Publication : 29/12/2015
Prise d'effet : 01/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 261
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : communication électronique
Signature : 16/12/2015
Publication : 29/12/2015
Prise d'effet : 02/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 261
Auteur : Logement
Sujets principaux : Esch-sur-Alzette, finances communales
Sujets secondaires : Fonds du logement, aménagement communal, logement, réserve foncière, urbanisme
Plus en vigueur : 01/01/2017
Signature : 18/12/2015
Publication : 29/12/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 261
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : communication électronique
Signature : 29/12/2015
Publication : 29/12/2015
Prise d'effet : 01/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 261
Auteur : Santé
Sujets principaux : analyse médicale, convention
Sujets secondaires : Fédération luxembourgeoise des laboratoires d'analyses médicales, Société luxembourgeoise de biologie clinique
Signature : 18/12/2015
Publication : 29/12/2015
Prise d'effet : 01/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 261
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : communication électronique
Signature : 18/12/2015
Publication : 29/12/2015
Prise d'effet : 01/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 261
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : électricité
Signature : 16/12/2015
Publication : 29/12/2015
Prise d'effet : 02/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 261
Auteur : Santé
Sujets principaux : eau potable, qualité des eaux
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 18/12/2015
Publication : 29/12/2015
Prise d'effet : 02/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 261
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : Commission d'expertise
- Rectificatif de la Convention entre la Fédération luxembourgeoise des Laboratoires d'analyses médicales et la Caisse (...) (Mémorial A n° 261 de 2015)
- Règlement grand-ducal du 18 décembre 2015 déterminant les modalités du concours réglant l'admission au stage préparant (...) (Mémorial A n° 261 de 2015)
- Règlement grand-ducal du 18 décembre 2015 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 6 octobre 2009 déterminant (...) (Mémorial A n° 261 de 2015)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement 15/197/ILR du 18 décembre 2015 portant sur les lignes directives (...) (Mémorial A n° 261 de 2015)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement 15/198/ILR du 18 décembre 2015 portant sur la fixation des plafonds (...) (Mémorial A n° 261 de 2015)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement 15/199/ILR du 18 décembre 2015 complétant la définition des marchés (...) (Mémorial A n° 261 de 2015)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement 15/200/ILR du 18 décembre 2015 portant sur les modalités de notification (...) (Mémorial A n° 261 de 2015)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E15/59/ILR du 18 décembre 2015 fixant les taux de contribution (...) (Mémorial A n° 261 de 2015)
- Arrêté grand-ducal du 16 décembre 2015 concernant la constitution d'une zone de réserves foncières à Esch-sur- (...) (Mémorial A n° 261 de 2015)
- Règlement grand-ducal du 16 décembre 2015 modifiant: 1) le règlement grand-ducal du 7 octobre 2002 relatif à la (...) (Mémorial A n° 261 de 2015)
Retour
haut de page