Mémorial A n° 161 de 2016
Signature : 08/08/2016
Publication : 08/08/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 161
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : étude d'impact
Signature : 08/08/2016
Publication : 08/08/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 161
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : égalité homme-femme
Sujets secondaires : discrimination
Signature : 08/08/2016
Publication : 08/08/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 161
Signature : 08/08/2016
Publication : 08/08/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 161
Signature : 08/08/2016
Publication : 08/08/2016
Prise d'effet : 01/07/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 161
Auteur : État
Sujets principaux : satellite
Sujets secondaires : accord de dialogue politique et de coopération
Signature : 08/08/2016
Publication : 08/08/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 161
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : transport routier
Sujets secondaires : denrée périssable
Signature : 08/08/2016
Publication : 08/08/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 161
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : personne handicapée
Signature : 04/08/2016
Publication : 08/08/2016
Prise d'effet : 08/08/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 161
Auteur : Finances
Sujets principaux : place financière
Sujets secondaires : blanchiment, mesure restrictive en matière financière, terrorisme
- Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces (...) (Mémorial A n° 161 de 2016)
- Protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes, (...) (Mémorial A n° 161 de 2016)
- Protocole à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif (...) (Mémorial A n° 161 de 2016)
- Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, signée à Varsovie, le 16 mai (...) (Mémorial A n° 161 de 2016)
- Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) à usage civil entre la Communauté (...) (Mémorial A n° 161 de 2016)
- Convention relative aux droits des personnes handicapées, faite à New York, le 13 décembre 2006 - Ratification (...) (Mémorial A n° 161 de 2016)
- Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels, ouverte (...) (Mémorial A n° 161 de 2016)
- Règlement ministériel du 4 août 2016 modifiant l'annexe I C du règlement grand-ducal du 29 octobre 2010 portant (...) (Mémorial A n° 161 de 2016)
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