Mémorial A n° 175 de 2016
Signature : 24/08/2016
Publication : 01/09/2016
Prise d'effet : 15/09/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 175
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : étude éducative et sociale
Sujets secondaires : organisation
Signature : 31/07/2016
Publication : 01/09/2016
Prise d'effet : 15/09/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 175
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement postprimaire
Sujets secondaires : organisation
Signature : 31/07/2016
Publication : 01/09/2016
Prise d'effet : 15/09/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 175
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : organisation
Signature : 24/08/2016
Publication : 01/09/2016
Prise d'effet : 15/09/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 175
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : organisation
Signature : 24/08/2016
Publication : 01/09/2016
Prise d'effet : 05/09/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 175
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement
Sujets secondaires : formation des adultes, stage
- Loi du 24 août 2016 modifiant la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation professionne (...) (Mémorial A n° 175 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 24 août 2016 déterminant l'organisation de la classe terminale des études d'éducateur (...) (Mémorial A n° 175 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 24 août 2016 modifiant le règlement grand-ducal du 24 octobre 2011 fixant les conditions (...) (Mémorial A n° 175 de 2016)
- Loi du 31 juillet 2016 modifiant la loi modifiée du 6 février 2009 portant organisation de l'enseignement fond (...) (Mémorial A n° 175 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 2016 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 30 juillet 2011 portant (...) (Mémorial A n° 175 de 2016)
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