Mémorial A n° 265 de 2016
Signature : 15/12/2016
Publication : 21/12/2016
Prise d'effet : 01/01/2017
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 265
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux :
Sujets secondaires : modification
Signature : 13/12/2016
Publication : 21/12/2016
Prise d'effet : 09/01/2017
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 265
Signature : 15/12/2016
Publication : 21/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 265
Signature : 15/12/2016
Publication : 21/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 265
Auteur : Finances, Sécurité sociale
Sujets principaux : dommage de guerre
Sujets secondaires : coefficient, dommage corporel, indemnité, rémunération
Signature : 15/12/2016
Publication : 21/12/2016
Prise d'effet : 25/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 265
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix
Sujets secondaires : participation
Signature : 07/12/2016
Publication : 21/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 265
Auteur : Économie
Sujets principaux : Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
Sujets secondaires : contrôle, métrologie
Signature : 14/12/2016
Publication : 21/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 265
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : marque nationale
Signature : 15/12/2016
Publication : 21/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 265
Auteur : Développement durable, Sécurité intérieure
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
- Loi du 15 décembre 2016 portant modification de l'article L. 222-9 du Code du Travail. (Mémorial A n° 265 de 2016)
-
Règlement grand-ducal du 15 décembre 2016
1. introduisant certaines dérogations aux schémas standardisés de (...) (Mémorial A n° 265 de 2016) - Règlement grand-ducal du 15 décembre 2016 relatif à la participation du Luxembourg à la mission civile de l'Union (...) (Mémorial A n° 265 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 2016 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 265 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 2016 modifiant le règlement grand-ducal du 12 avril 2015 portant réglementation (...) (Mémorial A n° 265 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 14 décembre 2016 relatif à la marque nationale des eaux-de-vie naturelles. (Mémorial A n° 265 de 2016)
- Règlement ministériel du 13 décembre 2016 modifiant le règlement ministériel du 19 décembre 2012 fixant les tarifs (...) (Mémorial A n° 265 de 2016)
- Règlement ministériel du 7 décembre 2016 relatif aux opérations de vérification périodique du service de métrologie (...) (Mémorial A n° 265 de 2016)
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