Règlement communal - Commune de Kopstal
Règlement communal concernant la prime d’encouragement à allouer aux élèves de l’enseignement secondaire et secondaire technique durant l’année 2008.

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Règlement communal - Commune de Kopstal

Règlement communal concernant la prime d’encouragement à allouer aux élèves de l’enseignement secondaire et secondaire technique durant l’année 2008.

En séance du 29 février 2008, le conseil communal de Kopstal a édicté un règlement communal concernant la prime d’encouragement à allouer aux élèves de l’enseignement secondaire et secondaire technique durant l’année 2008. Ledit règlement a été publié en due forme.


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