Règlement communal - Commune de Biwer
Règlement communal relatif au centre sportif comprenant un hall des sports et une piscine couverte.

Acte de base non modifié

Type : règlement communal

Signature : 05/09/2008

Publication : 20/02/2009

Mémorial : A29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Biwer

Sujets secondaires : hall des sports, piscine

Permalink ELI :  http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rc/2008/09/05/n3/jo

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Règlement communal - Commune de Biwer

Règlement communal relatif au centre sportif comprenant un hall des sports et une piscine couverte.

En séance du 5 septembre 2008, le conseil communal de Biwer a édicté un règlement communal relatif au centre sportif comprenant un hall des sports et une piscine couverte. Ledit règlement a été publié en due forme.


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