Règlement communal - Commune de Kehlen
Nouveau règlement communal concernant les cimetières et les inhumations.

Acte de base non modifié

Type : règlement communal

Signature : 24/09/2008

Publication : 20/02/2009

Mémorial : A29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kehlen

Sujets secondaires : inhumation, cimetière

Permalink ELI :  http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rc/2008/09/24/n1/jo

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Règlement communal - Commune de Kehlen

Nouveau règlement communal concernant les cimetières et les inhumations.

En séance du 24 septembre 2008, le conseil communal de Kehlen a édicté un nouveau règlement communal concernant les cimetières et les inhumations (en abrogeant celui du 23 février 2000). Ledit règlement a été publié en due forme.


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