Règlement d'ordre interne du Centre de jour spécialisé.

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Hôpital intercommunal de Steinfort.- Règlement d'ordre interne du Centre de jour spécialisé.

En séance du 5 octobre 2011, le comité syndical de l'Hôpital intercommunal de Steinfort a édicté un règlement d'ordre interne du Centre de jour spécialisé. Ledit règlement a été publié en due forme.


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