Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue de Hassel» à Weiler-la-Tour présenté par les autorités communales de Weiler-la-Tour.

Acte de base non modifié

Type : règlement communal

Signature : 23/01/2015

Publication : 30/06/2015

Mémorial : A122

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

Permalink ELI :  http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rc/2015/01/23/n2/jo

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Weiler-la-Tour.- Plan d’aménagement particulier au lieu-dit «Rue de Hassel» à Weiler-la-Tour présenté par les autorités communales de Weiler-la-Tour.

En sa séance du 23 janvier 2015 le conseil communal de Weiler-la-Tour a pris une délibération portant adoption du projet d’aménagement particulier au lieu-dit «Rue de Hassel» à Weiler-la-Tour présenté par les autorités communales de Weiler-la-Tour.

Ladite délibération a été approuvée par le Ministre de l’Intérieur en date du 5 février 2015 et a été publiée en due forme.


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