Arrêté grand-ducal du 13 avril 1984 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle, adopté par la Commission de la Moselle à Trèves, le 17 novembre 1983 - Rectificatif.

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Arrêté grand-ducal du 13 avril 1984 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle, adopté par la Commission de la Moselle à Trèves, le 17 novembre 1983.

RECTIFICATIF

A la page 405 du Mémorial A — Annexe 2 du 16 juin 1984, le terme «blanche» reproduit à l´article 6.28 — Passage aux écluses —, sub point 8, alinéa 2, 2ème ligne, est à biffer.


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