RECTIFICATIF de l'Arrêté grand-ducal du 9 juillet 2013 portant publication d'une modification au règlement de police pour la navigation de la Moselle.

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RECTIFICATIF de l'Arrêté grand-ducal du 9 juillet 2013 portant publication d'une modification au règlement de police pour la navigation de la Moselle.

Au Mémorial A -118 du 12 juillet 2013 à la page 1848 à l'Article A point 1. il y a lieu de lire:

«     

Article 6.02bis: - Règles de route spécifiques aux menues embarcations

     »

Au lieu de:

«     

Article 6.28: - Règles de route spécifiques aux menues embarcations

     »


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