Règlement grand-ducal du 8 septembre 1998 concernant l'organisation des études ainsi que les programmes et critères de promotion du cycle d'études de l'ingénieur industriel à l'Institut supérieur de technologie.
- Arrêté ministériel du 28 novembre 2008 instituant un Conseil de Promotion chargé de procéder durant l'année académique (...) (Mémorial B n° 97 de 2008)
- Arrêté ministériel du 12 décembre 2006 instituant des conseils de promotion chargés de procéder durant l'année (...) (Mémorial B n° 5 de 2007)
- Arrêté ministériel du 15 décembre 2005 instituant des conseils de promotion chargés de procéder durant l'année (...) (Mémorial B n° 12 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 7 juillet 2003 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 8 septembre 1998 concernant (...) (Mémorial A n° 103 de 2003)
- Règlement grand-ducal du 11 janvier 2000 modifiant le règlement grand-ducal du 8 septembre 1998 concernant l'organisation (...) (Mémorial A n° 8 de 2000)
- Loi du 17 juin 1963 ayant pour objet de protéger les titres d'enseignement supérieur. (Mémorial A n° 38 de 1963)
- Loi du 11 août 1996 portant réforme de l'enseignement supérieur. (Mémorial A n° 66 de 1996)
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