Règlement grand-ducal du 25 juin 2002 fixant le programme détaillé du premier examen de promotion dans la carrière inférieure du cantonnier à l'administration des Eaux et Forêts.
- Règlement grand-ducal du 14 décembre 2001 concernant l'exercice de la pêche dans les eaux frontalières relevant (...) (Mémorial A n° 144 de 2001)
- Règlement grand-ducal du 25 septembre 2001 concernant l'emploi des armes et munitions de chasse ainsi que les moyens (...) (Mémorial A n° 130 de 2001)
- Règlement grand-ducal du 8 avril 2000 concernant les espèces de la faune sauvage classées gibier. (Mémorial A n° 34 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 16 mai 1997 instituant un plan pour la chasse aux espèces cerf et chevreuil et déterminant (...) (Mémorial A n° 41 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 21 juillet 1992 portant réglementation des périodes de pêche pour les différentes espèces (...) (Mémorial A n° 67 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 19 août 1989 concernant la protection intégrale et partielle de certaines espèces végétales (...) (Mémorial A n° 61 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 24 mars 1989 portant limitation du nombre de prises journalières de certaines espèces (...) (Mémorial A n° 25 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 31 août 1986 abrogeant et remplaçant le règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 portant (...) (Mémorial A n° 73 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 31 août 1986 portant introduction des permis de pêche dans les eaux frontalières relevant (...) (Mémorial A n° 73 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 8 avril 1986 concernant la protection intégrale et partielle de certaines espèces animales (...) (Mémorial A n° 31 de 1986)
- Règlement ministériel du 28 janvier 1985 déterminant les mesures nécessaires pour parer à la propagation de la (...) (Mémorial A n° 6 de 1985)
- Loi du 15 mars 1983 sur les armes et munitions. (Mémorial A n° 26 de 1983)
- Loi du 11 août 1982 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles. (Mémorial A n° 69 de 1982)
- Règlement grand-ducal du 11 novembre 1981 portant fixation des heures de pêche pour les deux catégories d'eaux (...) (Mémorial A n° 82 de 1981)
- Règlement grand-ducal du 8 mai 1981 déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion du personnel (...) (Mémorial A n° 30 de 1981)
- Règlement grand-ducal du 21 janvier 1980 concernant les mesures à prendre en vue de prévenir l'introduction et (...) (Mémorial A n° 4 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 portant fixation des modes et engins de pêche ainsi que des procédés autorisés (...) (Mémorial A n° 43 de 1976)
- Loi du 28 juin 1976 portant réglementation de la pêche dans les eaux intérieures. (Mémorial A n° 43 de 1976)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1971 concernant les mesures à prendre en vue de prévenir l'introduction et (...) (Mémorial A n° 50 de 1971)
- Arrêté grand-ducal du 10 mars 1959 ayant pour objet la destruction des animaux malfaisants ou nuisibles. (anciennement: (...) (Mémorial A n° 12 de 1959)
- Loi du 30 janvier 1951 ayant pour objet la protection des bois. (Mémorial A n° 7 de 1951)
- Arrêté grand-ducal du 18 février 1932 concernant les mesures à prendre en vue de la destruction des lapins sau (...) (Mémorial A n° 8 de 1932)
- Arrêté grand-ducal du 20 avril 1917 concernant les mesures à prendre en vue de la destruction des lapins sauva (...) (Mémorial A n° 34 de 1917)
- Loi du 12 mai 1905 concernant le défrichement des propriétés boisées. (Mémorial A n° 30 de 1905)
- Loi du 19 mai 1885 sur la chasse. (Mémorial A n° 32 de 1885)
- Décret du 28 septembre au 6 octobre 1791 concernant les biens et usages et la police rurale. (Mémorial A n° 3 de 1791)
- Ordonnance du 6 février 1784 sur la conservation des jardins, haies, enclos. (Mémorial A n° 1 de 1784)
- Ordonnance du 13 août 1669 sur le fait des Eaux et Forêts. (Mémorial A n° 1 de 1669)
- Loi du 4 juillet 1973 portant réorganisation de l'administration des eaux et forêts. (Mémorial A n° 40 de 1973)
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