Règlement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de légumes.

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Règlement grand-ducal du 27 septembre 2002 concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l’examen des variétés des espèces de légumes.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu la loi du 9 novembre 1971 portant réglementation du commerce des semences et des plants;

Vu la directive n° 72/168/CEE de la Commission, du 14 avril 1972, concernant la fixation des caractères et des conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de légumes;

Vu la directive n° 2002/8/CE de la Commission du 6 février 2002 modifiant les directives 72/168/CEE et 72/180/CEE concernant les caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés des espèces de légumes et de plantes agricoles;

Vu l'avis de la Chambre d'Agriculture;

Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

1)

Les examens officiels effectués en vue de l'admission des variétés portent au moins sur les caractères suivants:

a) en ce qui concerne la tomate (Lycopersicon lycopersicum L. Karsten ex. Farw.), le poireau (Allium porrum L.), le haricot (Phaseolus vulgaris L.), le chou [Brassica oleracea L. convar. Capitata (L.) Alef.], le chou-fleur [Brassica oleracea L. convar. Botrytis (L.) Alef. Var. botrytis L.] et la laitue (Lactuca sativa L.), les caractères dans les principes directeurs respectifs intitulés “protocole pour la conduite de l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité”, formulés par le conseil d'administration de l'Office communautaire des variétés végétales, conformément à l'article 56 du règlement (CE) no 2100/94 du Conseil.

Tous les caractères sont examinés, pour autant que l'observation d'un caractère ne soit pas rendue impossible par l'expression d'un autre caractère ou que l'expression d'un caractère ne soit pas empêchée par les conditions environnementales dans lesquelles l'essai a lieu. Cette disposition est sans préjudice de l'application de dispositions régissant les variétés végétales.

b) en ce qui concerne les autres espèces de légumes, les caractères énumérés à l'annexe I.

2)

Le Ministre ayant dans ses attributions l'Administrations des services techniques de l'agriculture veille à ce que:

a) dans le cas des espèces de légumes énumérées au paragraphe 1, point a), les exigences minimales applicables à la réalisation des examens en ce qui concerne la conception et les conditions de culture fixées dans les principes directeurs visés au paragraphe 1, point a), soient remplies au moment des examens.
b) dans le cas des autres espèces de légumes, les exigences minimales applicables à la réalisation des examens, énumérées à l'annexe II, soient remplies au moment des examens.

Art. 2.

Les annexes font partie intégrante du présent règlement.

Art. 3.

Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de l’Agriculture,
de la Viticulture
et du Développement rural,

Fernand Boden

Château de Berg, le 27 septembre 2002.

Henri

ANNEXE I

1. OIGNON
Allium cepa L.
1. Feuillage:
1.1 hauteur
1.2 couleur
1.3 glaucescence: présence ou absence
2. Bulbe:
2.1 couleur des écailles externes
2.2 couleur de la chair
2.3 zonation de la chair
2.4 forme
2.5 teneur en matière sèche
3. Classification de la précocité
2. CERFEUIL
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.
1. Port de la plante
2. Feuille:
2.1 couleur
2.2 surface
2.3 forme des folioles
2.4 indentation des folioles
3. Fleur: hauteur de la hampe florale
3. CÉLERI
Apium graveolens L.
A. Céleri à côtes
1. Plante:
1.1 port
1.2 drageons: présence ou absence
2. Feuillage:
2.1 couleur
2.2 panachure: présence ou absence
3. Pétiole:
3.1 structure: pleine ou creuse
3.2 couleur
3.3 anthocyane: présence ou absence
3.4 longueur
3.5 largeur
3.6 forme de la section
4. Aptitude à blanchir: naturelle ou artificielle
B. Céleri-rave
1. Feuillage (à juger au début de la tubérisation):
1.1 port
1.2 hauteur
1.3 volume
1.4 grandeur des folioles
1.5 anthocyane sur le pétiole: présence ou absence
2. Tubercule:
2.1 grosseur
2.2 forme
2.3 importance des bourrelets
2.4 type d'insertion des racines
2.5 quantité de racines
2.6 grosseur des racines
2.7 aspect de l'épiderme
3. Coloration à la cuisson
4. ASPERGE
Asparagus officinalis L.
1. Turion:
1.1 intensité de la coloration anthocyanique de la partie apicale
1.2 diamètre
2. Distribution sexuelle: variété bisexuée ou mâle
3. Classification de la précocité
5. POIRÉE
Beta vulgaris L. var. cycla (L.) Ulrich
1. Plante:
1.1 rejets: présence ou absence
1.2 port du feuillage
2. Feuille (au stade de la plante adulte):
2.1 longueur, pétiole compris
2.2 forme
2.3 cloqure
2.4 couleur
2.5 largeur de la nervure principale
2.6 section du pétiole
3. Monogermie
6. BETTERAVE ROUGE
Beta vulgaris L. var. esculenta L.
1. Feuillage:
1.1 rapport feuillage/racine
1.2 intensité de la coloration anthocyanique
2. Racine:
2.1 forme
2.2 forme de la base
2.3 apparition de liège sur la peau
2.4 couleur extérieure
2.5 couleur de la chair
3. Monogermie
4. Classification de la précocité
7. CHOU FRISÉ
Brassica oleracea L. var. acephala D C. subvar. Laciniata L.
1. Hauteur du pied
2. Feuille:
2.1 forme
2.2 couleur
2.3 importance de la frisure
8. BROCOLI
Brassica oleracea L. convar. botrytis L. Alef. var. italica Plenck
1. Tige:
1.1 longueur
1.2 ramifications: présence ou absence
2. Feuille:
2.1 ondulation des bords du limbe
2.2 anthocyane: présence ou absence
3. Inflorescence (avant l'anthèse de la première fleur):
3.1 taille
3.2 forme
3.3 compacité
3.4 couleur
3.5 bractées: apparentes ou non apparentes
3.6 aptitude à remonter
9. CHOU DE BRUXELLES
Brassica oleracea L. var. bullata subvar. gemmifera D C.
1. Tige: longueur (au stade de la plante adulte)
2. Feuille: couleur
3. Pomme:
3.1 taille
3.2 forme
4. Classification de la précocité
10. CHOU-RAVE
Brassica oleracea L. var. gongylodes L.
1. Plante: taille
2. Feuille: couleur
3. Tubercule:
3.1 forme
3.2 couleur
4. Classification de l'apparition de la fibrosité
5. Classification de la précocité
11. NAVET DE PRINTEMPS — NAVET D'AUTOMNE
Brassica rapa L. var. rapa (L.) Thell
1. Feuillage (à juger juste avant la récolte et sur des plantes adultes):
1.1 type de feuille: entière ou non
1.2 rapport feuillage/racine
2. Racine:
2.1 forme
2.2 couleur du collet
2.3 couleur de la chair
12. PIMENT-POIVRON
Capsicum annuum L.
1. Plantule:
1.1 anthocyane sur l'axe hypocotylé: présence ou absence
1.2 intensité de la couleur verte sur l'axe hypocotylé
2. Plante: longueur des entre-nœuds:
3. Fruit:
3.1 port
3.2 taille
3.3 forme (à l'exclusion du premier fruit)
3.3.1 forme de la section longitudinale
3.3.2 forme de l'attache pédonculaire
3.3.3 forme de l'extrémité apicale
3.4 couleur:
3.4.1 couleur (avant le stade de la maturité)
3.4.2 couleur (au stade de la maturité)
3.5 épaisseur de la chair
3.6 aspect de la surface du fruit
3.7 capsaïcine: présence ou absence
4. Classification de la précocité
13. CHICORÉE FRISÉE — CHICORÉE SCAROLE
Cichorium endivia L.
1. Port de la plante
2. Feuilles:
2.1 aspect du cœur
2.2 forme des jeunes feuilles du cœur (scarole)
2.3 forme de la feuille adulte
2.4 couleur de la feuille
2.5 brillance de la feuille
2.6 aspect de la surface du limbe (scarole)
2.7 aspect des bordures du limbe
2.8 anthocyane sur la nervure principale: présence ou absence (chicorée frisée)
3. Classification de la précocité
4. Résistance à la montaison
14. CHICORÉE-WITLOOF (ENDIVE)
Cichorium intybus L. var. foliosum Bisch.
A. Chicorée-Witloof (endive)
1. Feuilles: précocité du dessèchement (à observer lors de la 1ère année, à l'automne)
2. Chicon: forme
3. Classification de la précocité au forçage
4. Vitesse de croissance de la pomme
B. Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne)
1. Feuille (phase végétative):
1.1 forme
1.2 anthocyane: présence ou absence
2. Pomme:
2.1 forme
2.2 rejets: présence ou absence
2.3 anthocyane: présence ou absence
2.4 intensité de la coloration verte
2.5 cloqure de la feuille
15. MELON D'EAU
Citrullus vulgaris L.
1. Tige:
1.1 anthocyane: présence ou absence
1.2 pilosité: présence ou absence
2. Feuille (au début de la floraison):
2.1 profondeur des découpures
2.2 pilosité: présence ou absence
3. Fleur (au moment de la formation des premiers fruits):
3.1 forme de la corolle
3.2 pilosité du calice: présence ou absence
4. Type sexuel
5. Fruit (au stade précédant la maturation):
5.1 grosseur
5.2 forme
5.3 côtes: présence ou absence
5.4 couleur de fond de l'écorce (épicarpe)
5.5 couleur des marbrures de l'écorce (épicarpe)
5.6 couleur de la chair (endocarpe)
5.7 cavité de la chair: présence ou absence
5.8 texture de la chair
5.9 graines: présence ou absence
6. Graine: (mûre et sèche)
6.1 grosseur
6.2 forme
6.3 couleur: unicolore ou multicolore
7. Niveau de ploidie
16. MELON
Cucumis melo L.
1. Plantule:
1.1 longueur de l'axe hypocotylé
1.2 taille des cotylédons
2. Type sexuel
3. Fruit:
3.1 grosseur
3.2 forme
3.3 abscission du pédoncule
3.4 côtes
3.5 broderic
3.6 couleur de l'écorce (avant le stade de la maturité)
3.7 couleur de l'écorce (au stade de la maturité)
3.8 marbrures et mouchetures
3.9 couleur de la chair
4. Graine: (mûre et sèche)
4.1 grosseur
4.2 couleur
5. Classification pour la teneur en sucre du fruit (au stade de la maturité)
6. Classification de la précocité
17. CONCOMBRE — CORNICHON
Cucumis sativus L.
1. Plante: amertume: présence ou absence
2. Inflorescence: nombre de fleurs femelles par étage femelle
3. Type sexuel
4. Fruit:
4.1 longueur
4.2 couleur (avant le stade de la maturité et au stade de la maturité)
4.3 importance et couleur des épines
4.4 importance et couleur des poils
4.5 fréquence et taille des verrues
4.6 cannelure
4.7 broderic du fruit mûr
4.8 col: présence ou absence
4.9 développement parthénocarpique
4.10 amertume: présence ou absence
5. Classification de la précocité
18. COURGETTE
Cucurbita pepo L.
1. Type de croissance de la plante
2. Tiges:
2.1 longueur des entre-nœuds
2.2 section
3. Feuille (au début de la floraison):
3.1 forme
3.2 profondeur des découpures
3.3 taches: présence ou absence
3.4 vrilles: présence ou absence
4. Fleurs:
4.1 longueur du pédoncule des fleurs mâles
4.2 corolle des fleurs femelles: persistance ou non persistance
5. Distribution sexuelle
6. Fruits:
6.1 forme (au stade de la récolte)
6.2 côtes: présence ou absence (au stade de la récolte)
6.3 couleur de fond de l'écorce (au stade de la récolte)
6.4 couleur des marbrures de l'écorce (au stade de la récolte)
6.5 couleur de l'écorce (au stade de la maturité complète)
6.6 marbrures: présence ou absence (au stade de la maturité complète)
7. Graine (mûre et sèche): grosseur
8. Classification de la précocité
19. CAROTTE
Daucus carota L. ssp. sativus (Hoffm.) Hayek
1. Feuillage: hauteur
2. Racine:
2.1 longueur
2.2 forme
2.3 couleur externe
3. Graine (mûre et sèche) — pilosité: présence ou absence
4. Classification de la précocité
20. FENOUIL
Foeniculum vulgare P. Mill.
1. Port de la plante
2. Feuille: dimensions des lacinies
3. Grumolo (pomme):
3.1 forme
3.2 imbrication des gaines
3.3 fibrosité des gaines
3.4 rejets: présence ou absence
21. PERSIL
Petroselinum hortense Hoffm.
1. Feuillage:
1.1 hauteur
1.2 forme du limbe
1.3 couleur
2. Type de racine
22. HARICOT D'ESPAGNE
Phaseolus coccineus L.
1. Type de croissance
2. Fleur: couleur
3. Gousse:
3.1 longueur
3.2 filandres: présence ou absence
4. Graine (mûre et sèche): couleur
23. POIS
Pisum sativum L. (excl. P. arvense L.)
1. Plante:
1.1 type de croissance (nain ou à rames)
1.2 numéro d'ordre du 1er nœud floral (nœud cotylédonaire exclu)
2. Feuille:
2.1 couleur
2.2 maculation des stipules: présence ou absence
3. Inflorescence:
3.1 nombre de fleurs par inflorescence
3.2 forme de la base de l'étendard: en forme de V ou non
4. Gousse:
4.1 longueur (à l'état sec)
4.2 forme de l'extrémité libre
4.3 profil dorsal (au 2e nœud floral)
4.4 couleur du grain vert
4.5 parchemin: présence ou absence4.6 nombre d'ovules
5. Graine (mûre et sèche):
5.1 grosseur
5.2 forme (y compris l'aspect)
5.3 couleur du tégument
5.4 couleur des cotylédons
5.5 forme des grains d'amidon (simple ou composée)
24. RADIS
Raphanus sativus L.
A. Raphanus sativus L. var. niger Pers.
1. Feuille: (observations portant sur la 4ème à la 7ème feuille)
1.1 longueur
1.2 forme générale
1.3 découpure
1.4 couleur du pétiole
1.5 taille de la foliole terminale
1.6 couleur de la foliole terminale
2. Racine:
2.1 taille
2.2 forme
2.3 forme des épaules
2.4 coloration des épaules
2.5 forme de l'extrémité
2.6 aspect de l'épiderme
2.7 couleur de l'épiderme
3. Classification de la précocité
B. Raphanus sativus L. var. radicula Pers.
1. Feuille: (observations portant sur la 3e feuille)
1.1 longueur
1.2 forme générale
1.3 découpure
1.4 couleur
2. Racine:
2.1 forme
2.2 couleur de l'épiderme
3. Classification de la précocité
25. SCORSONÈRE
Scorzonera hispanica L.
1. Racine:
1.1 longueur
1.2 forme
1.3 aspect de l'épiderme
1.4 couleur de l'épiderme
26. AUBERGINE
Solanum melongena L.
1. Plantule:
1.1 anthocyane sur l'axe hypocotylé: présence ou absence
1.2 port des cotylédons
1.3 forme des cotylédons
2. Plante:
2.1 longueur des entre-nœuds
2.2 forme de la feuille adulte
2.3 pilosité de l'extrémité des tiges
2.4 anthocyane sur l'extrémité des tiges: présence ou absence
2.5 spinosité (à estimer sur le calice)
3. Fruit:
3.1 grosseur
3.2 forme
3.3 couleur
3.4 brillance
3.5 répartition des pigments
3.6 pigments sous le calice: présence ou absence
3.7 anthocyane: présence ou absence
3.8 nature de l'anthocyane
3.9 couleur de la chair
4. Classification de la précocité: période séparant la levée de la floraison
27. ÉPINARD
Spinacia oleracea L.
1. Plante: vitesse de croissance
2. Feuille: (au stade de développement maximum des quatre premières feuilles)
2.1 port du pétiole
2.2 longueur du pétiole
2.3 couleur
3. Feuilles: (à observer sur la 7e feuille au stade développement maximum des plantes)
3.1 port du pétiole
3.2 longueur du pétiole
3.3 couleur
3.4 forme du limbe
3.5 surface du limbe
4. Graine (mûre et sèche): forme
5. Classification de la montaison
6. Distribution sexuelle
7. Résistance au Peronospora spinaciae
28. MÂCHE
Valerianella locusta (L.) Betcke (v. olitoria Polt.)
1. Taille de la plante
2. Feuille (au stade de la récolte)
2.1 port
2.2 forme
2.3 couleur
2.4 surface: lisse ou veinée
2.5 pilosité: présence ou absence
2.6 forme du bord de la feuille (à observer à l'extrémité)
2.7 indentation: présence ou absence
3. Graine (mûre et sèche):
3.1 grosseur
3.2 forme
4. Classification de la précocité
29. FÈVE
Vicia faba major L.
1. Tige: longueur
2. Stipule: maculé ou non maculé
3. Fleur: couleur
4. Gousse:
4.1 port
4.2 longueur
4.3 nombre d'ovules
5. Graine: (mûre et sèche)
5.1 grosseur
5.2 couleur générale
5.3 tanin: présence ou absence
5.4 couleur du hile
30. POPCORN
Zea mays convar. Microsperma Koern.
31. MAÏS SUCRÉ
Zea mays convar. Saccharata Koern.
1. Tige:
1.1 anthocyane sur les nœuds: présence ou absence
1.2 niveau d'insertion de l'épi supérieur sur la tige principale
2. Épi:
2.1 couleur des stigmates (2 à 3 jours après la sortie)
2.2 longueur du pédoncule
2.3 longueur des spathes
2.4 couleur de la rafle (au stade de la maturité complète)
3. Grain:
3.1 type du grain récolté
3.2 forme
3.3 couleur des sommets et des flancs
4. Période séparant la levée de:
4.1 la floraison mâle
4.2 la floraison femelle

ANNEXE II

A. CONDITIONS MINIMALES GENERALES

Espèces

P = plantes isolées sans préculture
P.P = plantes isolées avec préculture
P+Pa = plantes isolées et parcelles

Nombre de plantes ou surfaces des parcelles par essai

Parcelles par essai

Essais par année

Années de semis

Plantes

Parcelles m2

1

2

3

4

5

6

7

8

1

Oignon

P + Pa

150

2

2

2

2

Cerfeuil

a) racines
b) feuilles


P + Pa

P + Pa


40

-


-

 2


2

2


2

2


2

2

3

Céleri

P.P

40

2

2

2

4

Asperge

P.P

20

2

2

1

5

Poirée

P + Pa

40

2

2

2

6

Betterave rouge

P + Pa

40

2

2

2

7

Chou frisé

P.P

40

2

2

2

8

Brocoli

P.P

40

2

2

2

9

Chou de Bruxelles

P.P

40

2

2

2

10

Chou-rave

P.P

40(1)

2

2

2

11

Navet du printemps 
Navet d’automne

P

40

2

2

2

12

Piment

P.P

40(1)

2

2

2

poivron

2

2

2

13

chicorée frisée

P.P

40

2

2

2

chicorée scarole

14

chicorée-Witloof (endive)

P + Pa

100

2

2

2

(1)

Le nombre indiqué est réduit de moitié si l’essai est effectué en serre

Espèces

P = plantes isolées sans préculture
P.P = plantes isolées avec préculture
P+Pa = plantes isolées et parcelles

Nombre de plantes ou surfaces des parcelles

par essai

Parcelles par essai

Essais par année

Années de semis

Plantes

Parcelles m2

1

2

3

4

5

6

7

8

15

melon d’eau

P.P

20 (1)

2

2

2

16

melon

P.P

20(1)

2

3

2

17

concombre

P

20(1)

2

2

2

cornichon

18

courgette

P

20(2)

2

2

2

19

carotte

P + Pa

200(1)

2

2

2

20

fenouil

P + Pa

40

2

2

2

21

persil

a) feuilles
b) racines


P + Pa

P + Pa


40



2


2

2


2

2


2

2

22

haricot d’Espagne

P + Pa

60

2

2

2

23

Poids (sur tuteurs)

P + Pa

100

2

2

2

24

radis

a) var. niger.
b) var. ridicula


P + Pa 

P + Pa


50

100


2

2


2

2


2

2

25

scorsonère

P + Pa

100

2

2

2

26

aubergine

P.P

30(1)

2

2

2

27

épinard

P + Pa

60(1)

2

2

2

28

mâche

P + Pa

60(1)

2

2

2

29

fève

P + Pa

40

2

2

2

30

popcorn

P + Pa

40

2

2

2

31

maïs sucré

P + Pa

40

2

2

2

(2)

Le nombre indiqué est réduit de moitié s’il s’agit de plantes rampantes

B. REMARQUES PARTICULIÈRES
1. Le demandeur met à la disposition de l'Administration des services techniques de l'agriculture les quantités de semences que ces derniers jugent nécessaires pour l'exécution des essais et des contrôles ultérieurs.
2. Les semences doivent satisfaire aux conditions relatives à la qualité des semences, prescrites à l’annexe II du règlement grand-ducal du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de légumes.
3. Dans le cas de plantes pérennes, les essais doivent être poursuivis jusqu'au moment où tous les caractères ont été observés et notés au moins une fois.
4. S'il n'est pas certain que la méthode d'examen employée dans un Etat membre est appliquée également dans les autres Etats membres, cette méthode doit être indiquée.
5. Si le nombre de lieux d’essais par année n’est pas respecté, il convient d’augmenter en conséquence le nombre de parcelles par an.
6. Lors du contrôle des composants généalogiques, les conditions minimales prévues à la partie A peuvent être réduites.

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