Règlement grand-ducal du 19 novembre 2003
1) portant réglementation temporaire de la circulation sur les voies ouvertes à la circulation publique aux abords de l’Aérogare de Luxembourg à l’occasion de la première phase des travaux de construction d’une nouvelle aérogare et
2) modifiant le règlement grand-ducal du 15 janvier 2003 1) portant réglementation de la circulation sur la voie publique aux abords de l’Aérogare de Luxembourg et 2) modifiant le règlement grand-ducal du 3 décembre 1997 portant réglementation des services de taxis à l’Aéroport de Luxembourg.

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Règlement grand-ducal du 19 novembre 2003

1) portant réglementation temporaire de la circulation sur les voies ouvertes à la circulation publique aux abords de l’Aérogare de Luxembourg à l’occasion de la première phase des travaux de construction d’une nouvelle aérogare et
2) modifiant le règlement grand-ducal du 15 janvier 2003 1) portant réglementation de la circulation sur la voie publique aux abords de l’Aérogare de Luxembourg et 2) modifiant le règlement grand-ducal du 3 décembre 1997 portant réglementation des services de taxis à l’Aéroport de Luxembourg.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques;

Vu l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques;

Vu le règlement grand-ducal modifié du 3 décembre 1997 portant réglementation des services de taxis à l’Aéroport de Luxembourg;

Vu le règlement grand-ducal du 15 janvier 2003 1) portant réglementation de la circulation sur la voie publique aux abords de l’Aérogare de Luxembourg et 2) modifiant le règlement grand-ducal du 3 décembre 1997 portant réglementation des services de taxis à l’Aéroport de Luxembourg;

Vu le règlement ministériel du 22 octobre 2003 portant réglementation temporaire de la circulation sur les voies publiques aux abords de l’Aérogare de Luxembourg à l’occasion de la première phase des travaux de construction d’une nouvelle aérogare;

Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre des Transports, de Notre Ministre de la Justice, de Notre Ministre des Travaux Publics et de Notre Ministre de l’Intérieur et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

Pendant la première phase des travaux nécessaires pour l’aménagement d’une nouvelle aérogare et des alentours à l’Aéroport de Luxembourg, les articles 1er à 19 du règlement grand-ducal du 15 janvier 2003 1) portant réglementation de la circulation sur la voie publique aux abords de l’Aérogare de Luxembourg et 2) modifiant le règlement grand-ducal du 3 décembre 1997 portant réglementation des services de taxis à l’Aéroport de Luxembourg sont modifiés comme suit:

1. Les dispositions de l’article 1er sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Le présent règlement s’applique aux voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de l’Aérogare de Luxembourg et du chantier d’aménagement d’une nouvelle aérogare et des alentours. Il ne s’applique pas aux parkings dénommés ’A’, ’B’, ’C’ et ’D’, ni aux aires de stationnement dont disposent les entreprises de location de voitures pour les véhicules de location.

     »
2. Les dispositions de l’article 2 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Sur les voies ci-après la vitesse maximale est limitée à 50 km/h:

- les bretelles de sortie de la N1 en provenance de Luxembourg et en provenance de Grevenmacher, de la N1 jusqu’à un point situé à une distance de trente mètres de l’intersection avec la voie de contournement du parking ’A’.

Sur les voies ci-après la vitesse maximale est limitée à 30 km/h:

- les bretelles de sortie de la N1 en provenance de Luxembourg et en provenance de Grevenmacher, d’un point situé à une distance de trente mètres de l’intersection avec la voie de contournement du parking ’A’ jusqu’à la voie de contournement du parking ’A’;
- la voie de contournement du parking ’A’, sur toute la longueur;
- les voies de desserte jouxtant l’aérogare.

Ces dispositions sont indiquées par le signal C,14 adapté.

     »
3. Les dispositions de l’article 3 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Pour les voies ci-après l’accès est interdit aux conducteurs de véhicules et d’animaux dans le sens indiqué:

- la bretelle de sortie de la N1 en provenance de Luxembourg, de la voie de contournement du parking ’A’ jusqu’à la N1;
- la bretelle d’accès à la N1 en direction de Luxembourg, de la N1 jusqu’à la bretelle de sortie de la N1 en provenance de Grevenmacher;
- la bretelle d’accès à la N1 en direction de Grevenmacher, de la N1 jusqu’à la bretelle d’accès à la N1 en direction de Luxembourg;
- la voie de contournement du parking ’A’, dans le sens des aiguilles d’une montre;
- les voies de desserte jouxtant l’aérogare, dans le sens est - ouest.

Ces dispositions sont indiquées par le signal C,1a dans le sens indiqué, et en sens inverse par le signal E,13a ou E,13b.

     »
4. Les dispositions de l’article 4 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Pour les voies ci-après l’accès est interdit dans les deux sens aux conducteurs de véhicules et d’animaux, à l’exception des riverains et de leurs fournisseurs:

- la voie d’accès au chantier, de la N1 jusqu’à l’accès au chantier;
- la voie d’accès au commissariat (catering) de ’Luxair’ et au dépôt ’Luxfuel’.

Ces dispositions sont indiquées par le signal C,2.

     »
5. Les dispositions de l’article 5 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Pour les voies ci-après l’accès est interdit aux conducteurs de véhicules ayant une hauteur supérieure à 4,45 mètres:

- la bretelle de sortie de la N1 en provenance de Grevenmacher, sur toute la longueur;
- la bretelle d’accès à la N1 en direction de Luxembourg, sur toute la longueur.

Ces dispositions sont indiquées par le signal C,6 adapté.

     »
6. Les dispositions de l’article 6 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Aux endroits ci-après les conducteurs de véhicules et d’animaux doivent suivre la ou les directions indiquées:

- la bretelle de sortie de la N1 en provenance de Grevenmacher, à la jonction avec la bretelle de sortie de la N1 en provenance de Luxembourg, tout droit;
- la bretelle d’accès à la N1 en direction de Grevenmacher, à la hauteur de l’intersection avec la N1, tout droit;
- la bretelle d’accès à la N1 en direction de Luxembourg, à la hauteur de l’intersection avec la N1, tout droit;
- la voie de contournement du parking ’A’, à la hauteur de l’intersection avec les bretelles de sortie de la N1, à gauche.

Ces dispositions sont indiquées par le signal D,1a adapté.

     »
7. Les dispositions de l’article 7 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Aux endroits ci-après les conducteurs de véhicules et d’animaux doivent contourner le refuge ou l’obstacle du côté indiqué:

- la bretelle de sortie de la N1 en provenance de Grevenmacher, l’îlot séparateur à la hauteur de la jonction avec la bretelle de sortie de la N1 en provenance de Luxembourg, du côté droit;
- la bretelle d’accès à la N1 en direction de Luxembourg, à la bifurcation avec la bretelle de sortie de la N1 en provenance de Grevenmacher, du côté droit.

Ces dispositions sont indiquées par le signal D,2 adapté.

     »
8. Les dispositions de l’article 8 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Aux endroits ci-après les conducteurs de véhicules et d’animaux qui circulent sur les voies citées en premier lieu doivent céder le passage aux conducteurs de véhicules et d’animaux qui circulent dans les deux sens sur les voies citées en second lieu:

- le tronçon de la voie de contournement du parking ’A’ situé en amont de l’intersection avec les bretelles de sortie de la N1: aux bretelles de sortie de la N1;
- la voie de droite des voies de desserte jouxtant l’aérogare à la jonction avec la voie de gauche des voies de desserte jouxtant l’aérogare: à la voie de gauche des voies de desserte jouxtant l’aérogare;
- les voies de desserte jouxtant l’aérogare: à la voie de contournement du parking ’A’;
- la voie d’accès au commissariat (catering) de ’Luxair’ et au dépôt ’Luxfuel S.A.’: à la voie d’accès au chantier;
- la bretelle d’accès à la N1 en direction de Grevenmacher: à la N1;
- la bretelle d’accès à la N1 en direction de Luxembourg: à la N1.

Ces dispositions sont indiquées sur les voies non prioritaires par le signal B,1.

     »
9. Les dispositions de l’article 9 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

A l’endroit ci-après les conducteurs de véhicules et d’animaux qui circulent sur la voie citée en premier lieu doivent marquer l’arrêt avant de s’engager sur la voie citée en second lieu et céder le passage aux conducteurs de véhicules et d’animaux qui circulent dans les deux sens sur cette voie:

- la voie d’accès au chantier: à la N1.

Cette disposition est indiquée sur la voie non prioritaire par le signal B,2a.

     »
10. Les dispositions de l’article 10 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Aux endroits ci-après, un passage pour piétons est aménagé:

- les voies de desserte jouxtant l’aérogare, à la hauteur de l’entrée ’Départ’ de l’aérogare;
- la voie de contournement du parking ’A’, tronçons sud et nord, à la hauteur de l’entrée ’Départ’ de l’aérogare;
- la voie de contournement du parking ’A’, en aval de l’intersection avec les bretelles de sortie de la N1;
- la voie de contournement du parking ’A’, en amont de l’accès au parking des voitures de location;
- la voie d’accès au chantier, à l’intersection avec la N1;
- la voie d’accès au chantier, à la hauteur de l’accès au parking ’C’.

Ces dispositions sont indiquées par le signal E,11a et par un marquage au sol, conformément à l’article 110 modifié de l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques.

     »
11. Les dispositions de l’article 11 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Aux endroits ci-après, un arrêt d’autobus est aménagé:

- la voie de contournement du parking ’A’, en aval de l’intersection ’ouest’ avec les voies de desserte jouxtant l’aérogare, du côté des voies de desserte;
- la voie de contournement du parking ’A’, tronçon sud, du côté de l’aérogare, en aval des emplacements réservés aux personnes handicapées;
- la voie de contournement du parking ’A’, tronçon nord, en aval du passage pour piétons situé à la hauteur de l’entrée ’Départ’ de l’aérogare, du côté du parking ’B’.

Ces dispositions sont indiquées par le signal E,19.

     »
12. Les dispositions de l’article 12 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Sans préjudice des dispositions des paragraphes ci-après concernant l’arrêt et le stationnement, le stationnement est interdit aux endroits ci-après:

- l’ensemble des voies desservant l’aérogare, des deux côtés de la chaussée, à partir des bretelles de sortie de la N1;
- la voie d’accès au commissariat (catering) de ’Luxair’ et au dépôt ’Luxfuel S.A.’, des deux côtés de la chaussée, sur toute la longueur.

Ces dispositions sont indiquées selon le cas par le signal C,18 ou par le signal H,1a portant le signal C,18.

     »
13. Les dispositions de l’article 13 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

A l’endroit ci-après, le stationnement est interdit, à l’exception du stationnement des voitures de location avec chauffeur; le stationnement est limité à une durée maximale de 30 minutes:

- la voie de contournement du parking ’A’, tronçon sud, du côté de l’aérogare, en aval de l’arrêt d’autobus et en aval des emplacements réservés aux personnes handicapées.

Cette disposition est indiquée par le signal C,18 complété par un panneau additionnel portant l’inscription «excepté voitures de location avec chauffeur max. 30 min».

     »
14. Les dispositions de l’article 14 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

A l’endroit ci-après, le stationnement est interdit, à l’exception du stationnement des véhicules servant au transport de personnes handicapées et munis d’une carte de stationnement pour personnes handicapées valide; le stationnement est limité à une durée maximale de 30 minutes:

- la voie de contournement du parking ’A’, tronçon sud, du côté de l’aérogare, en aval du passage pour piétons situé à la hauteur de l’entrée ’Départ’ de l’aérogare, sur trois emplacements.

Cette disposition est indiquée par le signal C,18 complété par un panneau additionnel portant le symbole du fauteuil roulant, l’inscription «excepté handicapés max. 30 min.» et l’inscription du nombre d’emplacements visés.

     »
15. Les dispositions de l’article 15 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

A l’endroit ci-après, le stationnement est interdit, à l’exception du stationnement des véhicules des représentations étrangères officielles; le stationnement est limité à une durée maximale de 30 minutes:

- la voie de contournement du parking ’A’, tronçon sud, du côté de l’aérogare, en amont du passage pour piétons situé à la hauteur de l’entrée ’Départ’ de l’aérogare, sur trois emplacements.

Cette disposition est indiquée par le signal C,18 complété par un panneau additionnel portant l’inscription «excepté représentations étrangères officielles max. 30 min.» et l’inscription du nombre d’emplacements visés.

     »
16. Les dispositions de l’article 16 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Aux endroits ci-après, le stationnement est interdit, à l’exception du stationnement des autobus et des autocars; le stationnement est limité à une durée maximale d’une heure:

- la voie de contournement du parking ’A’, tronçon sud, en amont de l’accès au parking ’A’, du côté du parking;
- la voie de contournement du parking ’A’, tronçon sud, en amont et en aval du passage pour piétons situé à la hauteur de l’entrée ’Départ’ de l’aérogare, du côté du parking;
- la voie de contournement du parking ’A’, tronçon nord, en aval de l’arrêt d’autobus, du côté du parking ’B’.

Cette disposition est indiquée par le signal C,18 complété par un panneau additionnel portant l’inscription «excepté autobus et autocars max. 1 heure».

     »
17. Les dispositions de l’article 17 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Aux endroits ci-après, l’arrêt et le stationnement sont interdits:

- la voie médiane des voies de desserte jouxtant l’aérogare, sur toute la longueur;
- la voie d’accès au chantier, des deux côtés de la chaussée, d’un point situé à une distance de quarante mètres de la N1 jusqu’à l’accès au chantier.

Ces dispositions sont indiquées par le signal C,19.

     »
18. Les dispositions de l’article 18 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

Aux endroits ci-après, l’arrêt et le stationnement sont interdits, à l’exception de l’arrêt et du stationnement des taxis qui disposent d’une autorisation établie conformément aux dispositions du règlement grand-ducal modifié du 3 décembre 1997 portant réglementation des services de taxis à l’Aéroport de Luxembourg:

- la voie de contournement du parking ’A’, du côté droit, d’un point situé à une distance de trente mètres en amont des voies de desserte jouxtant l’aérogare jusqu’à ces voies;
- la voie de droite des voies de desserte jouxtant l’aérogare, jusqu’à la fin du bâtiment de l’aérogare.

Ces dispositions sont indiquées par le signal C,19 complété par un panneau additionnel portant l’inscription «excepté taxis règlement grand-ducal modifié du 3 décembre 1997».

     »
19. Les dispositions de l’article 19 sont remplacées par les dispositions suivantes:
«     

L’endroit ci-après est considéré comme place de parcage. Le parcage y est interdit aux véhicules automoteurs dont la masse maximale autorisée dépasse 3,5 tonnes et aux taxis; pour les autres véhicules le parcage est limité à une durée maximale de 30 minutes:

- la voie de contournement du parking ’A’, tronçon sud, du côté du parking ’A’ en amont des emplacements réservés aux autobus et autocars.

Cette disposition est indiquée par le signal E,23 complété par un panneau additionnel portant l’inscription «max. 30 min.», ainsi que par le signal C,18 complété par un panneau additionnel portant le symbole du véhicule automoteur suivi de l’inscription «> 3,5t et taxis».

     »

Art. 2.

La mise en place des signaux routiers se fait conformément aux dispositions de l’article 1er selon le plan de localisation des voies concernées qui est annexé au présent règlement et qui en fait partie intégrante.

La pose, l’entretien et la conservation des signaux incombe à l’Administration des Ponts et Chaussées.

Art. 3.

Les infractions aux dispositions de l’article 1er sont punies conformément à l’article 7 modifié de la loi du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.

Art. 4.

Les premier et deuxième alinéas de l’article 13 du règlement grand-ducal modifié du 3 décembre 1997 portant réglementation des services de taxis à l’Aéroport de Luxembourg sont remplacés par le texte suivant:

«     

Art. 13.

L’arrêt et le stationnement des taxis sont réglementés conformément aux dispositions du règlement grand-ducal modifié du 15 janvier 2003 1) portant réglementation de la circulation sur la voie publique aux abords de l’Aérogare de Luxembourg et 2) modifiant le règlement grand-ducal du 3 décembre 1997 portant réglementation des services de taxis à l’Aéroport de Luxembourg.

Il est interdit aux conducteurs de taxis d’arrêter ou de stationner leur véhicule en dehors des emplacements réservés en vertu du règlement grand-ducal précité du 15 janvier 2003, si cette immobilisation a pour but l’offre de service ou l’attente de commandes par voie radiotéléphonique.

     »

Art. 5.

Notre Ministre des Transports, Notre Ministre de la Justice, Notre Ministre des Travaux Publics et Notre Ministre de l’Intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre des Transports,

Henri Grethen

Le Ministre de la Justice,

Luc Frieden

La Ministre des Travaux Publics,

Erna Hennicot-Schoepges

Le Ministre de l’Intérieur,

Michel Wolter

Palais de Luxembourg, le 19 novembre 2003.

Henri


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