Règlement grand-ducal du 2 avril 2004 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie.

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Règlement grand-ducal du 2 avril 2004 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 65, alinéa 2 du Code des assurances sociales;

Vu l’avis du Collège médical;

Vu l’avis du Ministère de la Santé

Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er. –

Le règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie est modifié conformément aux dispositions ci-après:

A) La première phrase de l’article 7 est modifiée et prend la teneur suivante:

«     

Art. 7.-

Le forfait de déplacement peut être mis en compte pour chaque déplacement à domicile du patient en vue d’un prélèvement.

     »

B) L’annexe est modifiée conformément aux dispositions ci-après:

I) A la sous-section 2 – Protéines de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe, le libellé des positions suivantes est redressé:

«     
1) Dosage des protéines totales

LC026

9,00

2) Immunoélectrophorèse des protéines et protéines totales (non cumulable à LC026)

LC027

35,00

     »

II)

L’intitulé de la sous-section 3 de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe est redressé de la manière suivante:

«Sous-section 3

Marqueurs tumoraux (non hormonaux)»

III)

A la sous-section 5 – Electrolytes, équilibre acido-basique de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
2) Na - Sodium

LC126

7,00

     »

IV)

A la sous-section 2 – Dosages biochimiques de la section 2 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe, le libellé des positions suivantes est redressé:
«     
2) Glucides et sucres réducteurs, recherche et caractérisation par chromatographie

LC212

60,00

3) Créatinine, concentration dans un échantillon urinaire

LC213

9,00

     »

V)

A la section 4 – Tube digestif et selles du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
5) Recherche et dosage sur selles de 72 heures, (lipides, amidon, N fécal, électrolytes)

LC405

110,00

     »

VI)

A la section 2 – PTH- métabolisme osseux du chapitre 4 – Hormones de la première partie de l’annexe, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
5) 1, 25 – dihydroxyvitamine D3

LD105

80,00

     »

VII)

A la section 5 – Hormones en gynécologie du chapitre 4 – Hormones de la première partie de l’annexe, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
9) 17- hydroxyprogestérone

LD413

60,00

     »

VIII)

A la section 8 – Récepteurs hormonaux et protéines cytosoliques du chapitre 4 – Hormones de la première partie de l’annexe, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
1) Récepteurs d’œstrogènes

LD701

125,00

     »

IX)

L’intitulé de la section 1 – Allergie (IgE) du chapitre 5 – Immunologie de la première partie de l’annexe est changé de la manière suivante:

«Section 1

Allergie»

X)

A la section 1 – Allergie du chapitre 5 – Immunologie de la première partie de l’annexe, le libellé des positions suivantes est redressé:
«     
2) IgE spécifiques vis-à-vis de mélanges de pneumallergènes (allergènes respiratoires), par mélange, maximum trois mélanges (non cumulable à LE004)

LE003

25,00

3) IgE spécifiques envers des pneumallergènes isolés, par allergène, maximum cinq

LE004

45,00

4) IgE spécifiques vis-à-vis de mélanges d’allergènes alimentaires, par mélange, maximum trois mélanges (non cumulable à LE008)

LE007

25,00

5) IgE spécifiques envers des allergènes alimentaires isolés, par allergène, maximum cinq

LE008

45,00

     »

XI)

A la sous-section 3 – Affections d’organes abdominaux, hémopathies de la section 2 du chapitre 5 – Immunologie, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
2) Autoanticorps antifacteur intrinsèque

LE162

50,00

     »

XII)

A la sous-section 1 – Antiépileptiques de la section 1 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
3) Phénobarbital ou autre barbiturique nommément identifié

LF003

40,00

     »

XIII)

A la sous-section 2 – Affections cardio-pulmonaires de la section 1 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
3) Amiodarone et métabolites

LF014

80,00

     »

XIV)

A la sous-section 4 – Autres médicaments de la section 1 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
3) Autre antitumoral ou immunosuppresseur

LF033

80,00

     »

XV)

A la sous-section 1 – Métaux et autres éléments de la section 2 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
8) Va – vanadium

LF108

100,00

     »

XVI)

A la sous-section 2 – Autres substances toxiques isolées, dosage de la section 2 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
1) Alcool du sang

LF121

25,00

     »

XVII)

A la sous-section 3 – Recherche et identification de substances non connues de la section 2 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
1) Recherche de substances inconnues dans une suspicion d’intoxication aiguë, recherche et identification par chromatographie/immunochromatographie de familles de drogues (sang, urines ou liquide gastrique)

LF155

80,00

     »

XVIII)

A la section 1 – Cytologie (sang et moelle hématopoïétique) du chapitre 7 – Hématologie, le libellé des positions suivantes est redressé:
«     
3) Hémogramme (NFS): hémoglobine, hématocrite, numération des érythrocytes, leucocytes et thrombocytes, avec formule leucocytaire, par un examen automatisé

LG003

24,00

4) Hémogramme complet: examen automatisé (voir LG003) et contrôle microscopique sur frottis pour anomalie signalée, avec formule sanguine relue au microscope, recherche ou confirmation d’anomalies sur une ou plusieurs lignées sanguines périphériques

LG004

30,00

     »

XIX)

A la section 4 – Groupes sanguins/Immunohématologie du chapitre 7 – Hématologie, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
22) Anticorps antithrombocytes, recherche dans le sérum

LG371

60,00

     »

XX)

A la section 2 – Examens microbiologiques avec culture de prélèvements du chapitre 8 – Microbiologie, le libellé des positions suivantes est redressé:
«     
28) Identification biochimique et/ou immunologique de germes aérobies isolés par culture

LH181

30,00

29) Identification biochimique et/ou immunologique de germes anaérobies isolés par culture

LH182

30,00

     »

XXI)

A la section 3 – Recherche de bactéries nommément désignées dans un prélèvement (sur prescription explicite) du chapitre 8 – Microbiologie, le libellé des positions suivantes est redressé:
«     
3) Bordetella pertussis, recherche par immunofluorescence directe

LH203

35,00

4) Bordetella pertussis, recherche par amplification génique avec hybridation

LH204

150,00

21) Clostridium difficile, recherche des toxines A (entéro-) et/ou B (cyto-)

LH232

45,00

28) Helicobacter pylori, culture de liquide ou biopsie gastrique

LH246

70,00

29) Helicobacter pylori, recherche de l’antigène sur selles

LH247

40,00

30) Helicobacter pylori, amplification génique avec hybridation

LH248

170,00

36) Listeria monocytogenes, culture de LCR

LH256

35,00

37) Listeria monocytogenes, amplification génique avec hybridation

LH257

170,00

59) Treponema pallidum (syphilis), recherche sous microscope à fond noir

LH295

25,00

     »

XXII)

A la section 4 – Etude de la sensibilité aux antibiotiques du chapitre 8 – Microbiologie, le libellé de la position suivante est redressé:
«     
2) Antibiogramme de germes aérobies, par germe pathogène

LH303

40,00

     »

XXIII)

A la section 1 – Sérologie bactérienne du chapitre 9 – Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction, le libellé des positions suivantes est redressé:
«     
2) Bartonella henselae IgM

LJ002

45,00

4) Bordetella pertussis IgG quantitatif

LJ006

40,00

5) Bordetella pertussis IgM qualitatif

LJ007

40,00

6) Bordetella pertussis IgA qualitatif

LJ008

40,00

8) Borrelia burgdorferi IgM qualitatif

LJ011

45,00

9) Borrelia burgdorferi, Confirmation IgG par Western blot

LJ012

80,00

10) Borrelia burgdorferi, Confirmation IgM par Western blot

LJ013

80,00

     »

XXIV)

A la section 5 – Sérologie des maladies à virus du chapitre 9 – Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction, le libellé des positions suivantes est redressé:
«     
8) Cytomegalovirus (CMV), détection de l’antigène après cytocentrifugation sur sang/leucocytes

LJ510

70,00

91) Parainfluenza, type 1, anticorps Ig ou IgG

LJ640

40,00

92) Parainfluenza, type 1, anticorps IgA

LJ641

40,00

93) Parainfluenza, type 1, anticorps IgM

LJ642

40,00

94) Parainfluenza, type 2, anticorps Ig ou IgG

LJ643

40,00

95) Parainfluenza, type 2, anticorps IgA

LJ644

40,00

96) Parainfluenza, type 2, anticorps IgM

LJ645

40,00

97) Parainfluenza, type 3, anticorps Ig ou IgG

LJ646

40,00

98) Parainfluenza, type 3, anticorps IgA

LJ647

40,00

99) Parainfluenza, type 3, anticorps IgM

LJ648

40,00

     »

XXV)

La section 4 actuelle – Groupes sanguins / Immunohématologie du chapitre 7 – Hématologie de la première partie de l’annexe est remplacée par la nouvelle section ayant la teneur suivante:
«     

Section 4

Groupes sanguins/Immunohématologie
1) Contrôle ultime du groupe sanguin au lit du malade (bedside test)

LG301

6,00

2) Epreuve complète de compatibilité prétransfusionnelle (cross-match), susceptible de détecter des anticorps irréguliers érythrocytaires, par concentré érythrocytaire

LG302

25,00

3) Contrôle des groupes sanguins ABO et Rh (D), forward-typing par sérums-tests (non cumulable à LG311)

LG310

8,00

4) Détermination des groupes sanguins ABO et Rh (D) (épreuve de Beth-Vincent par sérums-tests et épreuve de Simonin par érythrocytes-tests), effectuée par deux personnes

LG311

12,00

5) Détermination des sous-groupes A et des groupes A / B faibles

LG316

60,00

6) Recherche du facteur Du / antigène D faible (si antigène D négatif à la détermination)

LG321

6,00

7) Détermination du sous-groupe Rhésus (détermination des antigènes du système Rhésus: C, c, E, e)

LG322

35,00

8) Détermination d’autres antigènes érythrocytaires (du système Rhésus, Kell, Lewis, MNS, Duffy, Kidd, Lutheran, P, ...<), par antigène

LG325

12,00

9) Recherche d’anticorps irréguliers érythrocytaires, RAIE complète

LG331

35,00

10) Identification d’anticorps irrégulier érythrocytaire par un panel avec cellules-tests (si recherche LG331 positive), analyse complète

LG333

80,00

11) Titrage d’un anticorps irrégulier érythrocytaire identifié, par anticorps, analyse complète comprenant milieu salin, enzymatique et antiglobuline

LG334

25,00

12) Dépistage et titrage d’anticorps immuns du système ABO

LG338

35,00

13) Réaction directe de Coombs (Coombs direct, pour la détection d’anticorps fixés sur les hématies), avec une antiglobuline humaine polyvalente (non cumulable avec LG342)

LG341

12,00

14) Réaction directe de Coombs (Coombs direct, pour la détection d’anticorps fixés sur les hématies), avec une antiglobuline humaine (mono) spécifique (maximum 4)

LG342

45,00

15) Elution d’anticorps érythrocytaires, en cas de réaction directe de Coombs positive

LG345

200,00

16) Auto-adsorption d’anticorps sur les érythrocytes (en complément de l’épreuve d’élution)

LG346

125,00

17) Adsorption différentielle avec cellules-tests spécialement sélectionnées

LG347

125,00

18) Dissociation d’anticorps de la membrane érythrocytaire (ZZAP ou chloroquine ou autre)

LG348

26,00

19) Traitement du sérum du malade pour analyses immunohématologiques spéciales (DTT ou ME ou acides)

LG349

17,00

20) Recherche d’agglutinines froides

LG351

12,00

21) Identification et titrage d’agglutinines froides, en cas de recherche positive

LG352

60,00

22) Recherche d’hémolysines froides biphasiques, test de Donath-Landsteiner

LG355

20,00

23) Recherche d’anticorps plaquettaires

LG371

60,00

24) Identification d’anticorps plaquettaires, par un panel avec cellules-tests

LG372

300,00

25) Epreuve complète de compatibilité prétransfusionnelle (cross-match plaquettaire), par concentré plaquettaire

LG375

20,00

26) Recherche d’anticorps granulocytaires

LG380

60,00

     »

Art. 2. –

Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale est chargé de l’exécution du présent règlement qui est publié au Mémorial et qui entre en vigueur le 1er janvier 2004.

Le Ministre de la Santé
et de la Sécurité sociale,

Carlo Wagner

Palais de Luxembourg, le 2 avril 2004.

Henri


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