Règlement grand-ducal du 19 novembre 2004 concernant l'émission d'une pièce en or relative au masque gallo-romain trouvé à Hellange.

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Règlement grand-ducal du 19 novembre 2004 concernant l'émission d'une pièce en or relative au masque gallo-romain trouvé à Hellange.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu l'article 106, paragraphe 2, du Traité instituant la Communauté européenne;

Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre du Trésor et du Budget et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

Il sera émis une monnaie en or, dont les caractéristiques sont les suivantes:

Elle porte à l'avers une représentation du masque de parade d'un officier romain du 1er siècle après J.-C., trouvé en 1853 à Hellange dans une tombe à incinération et en arrière plan, une représentation de la carte géographique du Grand-Duché de Luxembourg. L'avers porte la valeur faciale «10 y».

Elle porte au revers: Notre portrait, l'indication «LËTZEBUERG» et le millésime «2004».

Elle est frappée en qualité «proof» et a la tranche lisse, un diamètre de 16 mm, un poids de 3,11 gr, soit 1/10 d'once, une épaisseur de 1,05 mm et un titre de 0,999 d'or.

Art. 2.

Cette monnaie aura cours légal à partir du 23 novembre 2004 pour sa valeur faciale de 10 euros.

Art. 3.

Notre Ministre du Trésor et du Budget est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre du Trésor et du Budget,

Luc Frieden

Palais de Luxembourg, le 19 novembre 2004.

Henri


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