Règlement grand-ducal du 28 juillet 2011 établissant une deuxième partie de projets à subventionner dans le cadre du neuvième programme quinquennal d’équipement sportif.

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Règlement grand-ducal du 28 juillet 2011 établissant une deuxième partie de projets à subventionner dans le cadre du neuvième programme quinquennal d’équipement sportif.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi du 19 décembre 2008 autorisant le Gouvernement à subventionner un neuvième programme quinquennal d’équipement sportif;

Vu l’avis du Comité olympique et sportif luxembourgeois, organisme central du sport;

Notre Conseil d’Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre des Sports et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

Est approuvée la liste ci-après établissant une deuxième partie de projets à subventionner dans le cadre du neuvième programme quinquennal d’équipement sportif:

Nombre

Genre

Répartition sur le Territoire

Commune(s)

Lieu(x)

2

Centre sportif

9/21

Echternach

Echternach

Centre sportif

9/22

Esch-sur-Alzette

Ecole «Nonnewisen»

5

Hall multisports

9/23

Bascharage

Bascharage

Hall multisports

9/24

Differdange

Ecole «Fousbann»

Hall multisports

9/25

Frisange

Ecole fondamentale

Hall multisports

9/26

Schuttrange

Munsbach

Hall multisports

9/27

S.I. Ecole Uewersauer

Harlange

3

Hall des sports

9/28

Goesdorf

Dahl

Hall des sports

9/29

Lintgen

Lintgen

Hall des sports

9/30

Mamer

Capellen

1

Centre de football

9/31

Ermsdorf/Medernach

Stegen

1

Piscine couverte

9/32

S.I. Sispolo

Parc Hosingen

Art. 2.

Est approuvée la modification ci-après de la liste établissant une première partie de projets à subventionner dans le cadre du neuvième programme quinquennal d’équipement sportif établie par le règlement grand-ducal du 6 juillet 2009:

Nombre

Genre

Répartition sur le Territoire

Commune(s)

Lieu(x)

17

Ministades*

9/12

Diverses

Divers

*

Betzdorf; Bourscheid; Clemency; Colmar-Berg; Dippach; Dudelange; Hoscheid; Kehlen; Koerich; Larochette; Mamer; Mersch; Schuttrange; Syndicat intercommunal SISPOLO (Parc Hosingen); Tandel; Waldbillig; Wellenstein.

Art. 3.

Notre Ministre des Sports et Notre Ministre des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre des Sports,

Romain Schneider

Le Ministre des Finances,

Luc Frieden

Cabasson, le 28 juillet 2011.

Henri


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