Règlement grand-ducal du 29 janvier 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie.

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Règlement grand-ducal du 29 janvier 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ;

Vu les avis de la Chambre de commerce et de la Chambre des salariés ;

Les avis de la Chambre des métiers, de la Chambre d’agriculture et de la Chambre des fonctionnaires et employés publics ayant été demandés ;

Notre Conseil d’État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé, et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1er.

Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques », chapitre 1er « Médecine générale - Spécialités non chirurgicales », du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie, la section 3 « Cardiologie » est modifiée comme suit :

À la sous-section 5 « Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques », l’acte de la position suivante est modifié comme suit :

10)

Mise en place d’un système d’assistance de la pompe cardiaque (IAPB ou Impella), par toutes voies d’abord

HLZ03

126,98

À sous-section 7 « Étude électrophysiologique et traitements par techniques d’ablation endocavitaire », le libellé de l’acte de la position suivante est modifié comme suit :

9)

Ablation au niveau de l’oreillette gauche et droite d’une FA par voie transcutanée

1B54

307,97

Art. 2.

Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques », chapitre 2 « Chirurgie », section 5 « Chirurgie du thorax et du cou », du même règlement, la sous-section 6 « Cœur, gros vaisseaux du médiastin » est remplacée comme suit :

a)

Actes et pontages sur les coronaires

1)

Intervention chirurgicale sur les coronaires sans pontage, avec ou sans plastie du tronc coronaire gauche, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA01

376,15

2)

Revascularisation coronaire par pontage avec une anastomose distale par voie mini-invasive (MIDCAB)

HIA02

429,38

3)

Revascularisation coronaire par pontage avec deux anastomoses distales par voie mini-invasive (MIDCAB)

HIA03

587,44

4)

Revascularisation coronaire avec une anastomose distale, avec prélèvement d’un greffon, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA04

368,59

5)

Revascularisation coronaire avec deux anastomoses distales, avec prélèvement d’un greffon à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA08

449,49

6)

Revascularisation coronaire avec deux anastomoses distales, avec prélèvement de deux greffons à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA09

513,68

7)

Revascularisation coronaire avec deux anastomoses distales, avec prélèvement de deux greffons dont au moins un par voie endoscopique, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA10

536,08

8)

Revascularisation coronaire avec trois anastomoses distales, avec prélèvement de deux greffons à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA14

565,57

9)

Revascularisation coronaire avec trois anastomoses distales, avec prélèvement de deux greffons dont au moins un par voie endoscopique, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA15

630,62

10)

Revascularisation coronaire avec trois anastomoses distales, avec prélèvement de trois greffons à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA16

601,91

11)

Revascularisation coronaire avec trois anastomoses distales, avec prélèvement de trois greffons dont au moins un par voie endoscopique, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA17

659,05

12)

Revascularisation coronaire avec quatre anastomoses distales ou plus, avec prélèvement de deux greffons à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA21

601,91

13)

Revascularisation coronaire avec quatre anastomoses distales ou plus, avec prélèvement de deux greffons dont au moins un par voie endoscopique, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA22

673,17

14)

Revascularisation coronaire avec quatre anastomoses distales ou plus, avec prélèvement de trois greffons à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA23

637,04

15)

Revascularisation coronaire avec quatre anastomoses distales ou plus, avec prélèvement de trois greffons dont au moins un par voie endoscopique, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HIA24

715,18

b) Actes sur le péricarde

16)

Péricardectomie subtotale, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HJA00

271,68

17)

Fenestration péricardique par thoracotomie ou par voie sous-xiphoïdienne

HJA01

117,19

18)

Fenestration péricardique par thoracoscopie

HJC01

164,07

19)

Ponction péricardique avec monitoring cardiovasculaire complet, sous contrôle échographique, par voie transcutanée (ponction), sous-xiphoidale ou parasternale, réalisée dans le service national de chirurgie cardiaque

HJB00

58,60

c) Actes sur les oreillettes ou les ventricules

20)

Intervention chirurgicale sur une ou deux oreillette(s) nécessitant une atriotomie (hors ablation de foyer de fibrillation), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HFA00

340,29

21)

Intervention chirurgicale sur une ou deux oreillette(s) nécessitant une atriotomie (hors ablation de foyer de fibrillation), avec mise en place d’une CEC, par sternotomie partielle ou mini-thoracotomie

HFA01

376,10

22)

Ablation d’un foyer de fibrillation auriculaire, sans mise en place d’une CEC, par thoracoscopie ou thoracotomie

HHA00

442,31

23)

Exclusion de l’auricule gauche, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie ou thoracoscopie

HHA01

264,28

24)

Ablation dans l’oreillette gauche d’un foyer de fibrillation auriculaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HHA02

351,58

25)

Ablation biauriculaire d’un foyer de fibrillation auriculaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HHA03

363,30

26)

Consolidation de la paroi ventriculaire du cœur, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HFA02

288,05

27)

Réfection de la paroi ventriculaire du cœur, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HFA03

452,50

28)

Réfection de la paroi ventriculaire et septale du cœur, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HFA04

483,38

29)

Exérèse d’une tumeur ou corps étranger ou caillot du ventricule, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HFA05

436,81

30)

Résection d’un bourrelet musculaire infraaortique pour cardiomyopathie obstructive, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HFA06

351,58

d) Actes sur les valves cardiaques

31)

Commissurotomie atrioventriculaire droite (tricuspide), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA00

336,22

32)

Annuloplastie ou valvuloplastie atrioventriculaire droite (tricuspide), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA01

376,02

33)

Annuloplastie et valvuloplastie atrioventriculaire droite (tricuspide), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA02

429,38

34)

Annuloplastie ou valvuloplastie atrioventriculaire droite (tricuspide), avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HGA03

429,38

35)

Annuloplastie et valvuloplastie atrioventriculaire droite (tricuspide), avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HGA04

458,94

36)

Réparation ou remplacement de la valve atrioventriculaire (tricuspide) droite, sans mise en place d’une CEC, par cathéterisme

HGE09

429,38

37)

Remplacement de la valve atrioventriculaire droite (tricuspide) par prothèse mécanique ou bioprothèse ou homogreffe, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA09

376,02

38)

Remplacement de la valve atrioventriculaire droite (tricuspide) par prothèse mécanique ou bioprothèse ou homogreffe, avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HGA10

429,38

39)

Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie avec CEC

HGA11

352,34

40)

Annuloplastie atrioventriculaire gauche (mitrale), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA12

391,51

41)

Annuloplastie atrioventriculaire gauche (mitrale), avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HGA13

444,23

42)

Annuloplastie et valvuloplastie atrioventriculaire gauche (mitrale), avec ou sans plastie de l’oreillette gauche, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA14

429,38

43)

Annuloplastie et valvuloplastie atrioventriculaire gauche (mitrale), avec ou sans plastie de l’oreillette gauche, avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HGA15

515,70

44)

Reconstruction de l’anneau atrioventriculaire gauche (mitrale) avec valvuloplastie, avec ou sans plastie de l’oreillette gauche, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA16

510,21

45)

Reconstruction de l’anneau atrioventriculaire gauche (mitrale) avec valvuloplastie, avec ou sans plastie de l’oreillette gauche, avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HGA17

555,87

46)

Réparation ou remplacement de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale), sans mise en place d’une CEC, par cathéterisme

HGE21

429,38

47)

Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale) par prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA21

418,21

48)

Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale) par prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HGA22

471,57

49)

Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale) par homogreffe, avec ou sans plastie de l’oreillette gauche, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA23

458,94

50)

Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale) par prothèse en position non anatomique, avec renforcement ou reconstruction de l’anneau, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA24

473,51

51)

Commissurotomie ou valvectomie pulmonaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA25

352,34

52)

Remplacement de la valve pulmonaire par prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA26

376,02

53)

Remplacement de la valve pulmonaire par homogreffe, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA27

458,94

54)

Commissurotomie de la valve aortique, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA28

281,27

55)

Valvuloplastie aortique, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA29

452,50

56)

Remplacement de la valve aortique par prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC,par thoracotomie

HGA30

414,36

57)

Remplacement de la valve aortique par prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC par mini-thoracotomie

HGA31

579,81

58)

Remplacement de la valve aortique par homogreffe ou prothèse en position non anatomique, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA32

458,94

59)

Reconstruction de l’anneau aortique avec remplacement de la valve par homogreffe, prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HGA36

528,64

60)

Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérogauche de l’anneau et ouverture de l’infundibulum pulmonaire, avec remplacement de la valve, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie. Intervention de Konno

HGA37

523,03

61)

Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérogauche de l’anneau et ouverture de l’infundibulum pulmonaire, avec remplacement de la valve, avec mise en place d’une CEC, par mini- thoracotomie. Intervention de Konno

HGA38

671,48

62)

Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérodroit de l’anneau avec remplacement de la valve, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie. Intervention de Manougian

HGA39

505,79

63)

Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérodroit de l’anneau avec remplacement de la valve, avec mise en place d’une CEC, par mini- thoracotomie. Intervention de Manougian

HGA40

655,45

64)

Reconstruction de la voie aortique par transfert de la valve pulmonaire en position aortique avec reconstruction de la voie pulmonaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie. Intervention de Ross.

HGA41

719,04

e) Actes de rythmologie

65)

Mise en place d’une sonde pour stimulation cardiaque épicardique avec mesures du seuil de stimulation, par thoracotomie ou thoracoscopie

HHZ00

288,05

66)

Mise en place de deux sondes pour stimulation cardiaque épicardique avec mesures du seuil de stimulation, par thoracotomie ou thoracoscopie

HHZ01

303,28

67)

Extraction de sondes de stimulation en place depuis dix mois au moins, par voie transveineuse ou à cœur ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, avec ou sans thoracotomie

HHZ02

340,29

f) Actes sur les artères ou les veines

68)

Suture de plaie de l’aorte thoracique, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA00

319,79

69)

Suture de plaie de l’aorte thoracique, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA01

376,02

70)

Pose d’endoprothèse dans l’aorte ascendante, avec ou sans mise en place d’une CEC, par toutes voies d’abord

JFZ00

376,02

71)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA02

429,38

72)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par mini-thoracotomie

JFA03

487,97

73)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie, selon Tyron David ou selon Yacoub

JFA04

585,68

74)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par mini-thoracotomie, selon Tyron David ou selon Yacoub

JFA05

644,10

75)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA06

530,16

76)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par mini-thoracotomie

JFA07

590,18

77)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie, selon Bentall

JFA08

530,16

78)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par mini-thoracotomie, selon Bentall

JFA09

639,33

79)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA10

654,53

80)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA11

708,08

81)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC, selon Tyron David ou selon Yacoub

JFA12

734,59

82)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC, selon Bentall

JFA13

734,59

83)

Réparation de la racine aortique et/ou de l’aorte ascendante et de la crosse aortique, avec mise en place d’une endoprothèse de l’aorte thoracique descendante, avec réimplantation des TSA, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA14

774,08

84)

Pontages multiples entre l’aorte et les troncs supraaortiques, sans mise en place d’une CEC par thoracotomie

JFA15

429,38

85)

Pontages multiples entre l’aorte et les troncs supraaortiques, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA16

487,97

86)

Suture d’une rupture de l’isthme de l’aorte, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA17

390,15

87)

Suture d’une rupture de l’isthme de l’aorte, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA18

445,13

88)

Pose de prothèse ou suture de l’aorte descendante, avec ou sans mise en place d’une CEC, par abord thoracique

JFA19

646,88

89)

Pose d’une endoprothèse couverte de l’aorte descendante, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie et/ou abord périphérique

JFZ01

429,38

90)

Interposition d’une prothèse dans l’aorte thoraco-abdominale, avec réimplantation ou revascularisation par toute technique des troncs viscéraux, avec mise en place d’une CEC, par toutes voies d’abord

JFZ02

787,18

91)

Suture de plaie des artères pulmonaires, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA20

376,02

92)

Embolectomie de l’artère pulmonaire, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA21

376,02

93)

Embolectomie de l’artère pulmonaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA22

417,86

94)

Thromboendartériectomie du tronc et/ou des branches de l’artère pulmonaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA23

563,88

95)

Suture de plaie des veines caves, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA24

325,65

96)

Pontage de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA25

390,15

97)

Désobstruction et plastie de la veine cave supérieure, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA26

390,15

98)

Remplacement de la veine cave supérieure, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA27

417,86

99)

Pontage de la veine cave inférieure, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA28

390,15

100)

Désobstruction et plastie de la veine cave inférieure, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA29

478,70

101)

Remplacement de la veine cave inférieure, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

JFA30

478,70

g) Assistances circulatoires

102)

Pose d’une circulation extracorporelle en urgence de type ECMO pour assistance circulatoire, par abord vasculaire périphérique percutané

HLF00

164,07

103)

Pose d’une CEC pour assistance circulatoire peropératoire, par thoracotomie

HLA00

152,35

104)

Pose d’une circulation extracorporelle de type ECMO pour assistance circulatoire de longue durée par abord chirurgical

HLA01

164,07

105)

Ablation d’une CEC pour assistance circulatoire de plus de 24h, par thoracotomie

HLA02

102,71

106)

Ablation d’une assistance temporaire avec rétablissement chirurgical de la continuité artérielle, par abord artériel périphérique

HLA03

240,34

107)

Révision chirurgicale d’une assistance cardio circulatoire par toutes techniques et par toutes voies d’abord

HLZ01

272,51

108)

Présence du chirurgien cardiaque lors d’une intervention réalisée par un chirurgien d’une autre spécialité, avec mise en attente d’une CEC, comme prestation isolée

HLZ02

147,59

109)

Mise en place d’une assistance cardio circulatoire monoventriculaire prolongée (LVAD), avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HLA04

539,10

110)

Mise en place d’une assistance cardio circulatoire biventriculaire prolongée (BVAD), avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HLA05

635,11

111)

Contrôle technique (alarme, dysfonctionnement, état et consommation de la batterie, nombre de rotations, débit (l/min) d’une assistance cardio circulatoire monoventriculaire prolongée (LVAD) y compris l’enregistrement et l’envoi des données au fabricant

HLA06

76,61

h) Autres actes de chirurgie cardiaque

112)

Réintervention suite à une chirurgie cardiaque pour saignement, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HZA00

272,51

113)

Réintervention suite à une chirurgie cardiaque pour saignement ou dysfonction cardiaque, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HZA01

333,00

114)

Suture de plaie(s) du cœur sans mise en place de CEC par thoracotomie

HFA10

268,08

115)

Suture de plaie(s) du cœur avec mise en place d’une CEC par thoracotomie

HFA11

319,79

116)

Suture de plaie(s) du cœur, par thoracotomie, avec mise en place d’une CEC périphérique

HFA12

399,17

i) Actes complémentaires aux actes de chirurgie cardiaque

117)

Exclusion de l’auricule gauche, lors d’un autre geste de chirurgie cardiaque - Acte complémentaire - CAT

HHY00

102,71

118)

Ablation dans l’oreillette gauche d’un foyer de fibrillation auriculaire lors d’un autre geste de chirurgie cardiaque - Acte complémentaire - CAT

HHY01

102,71

119)

Ablation biauriculaire d’un foyer de fibrillation auriculaire lors d’un autre geste de chirurgie cardiaque - Acte complémentaire - CAT

HHY02

148,86

120)

Réintervention à distance à plus d’un mois après une intervention avec ouverture du péricarde - Acte complémentaire - CAT

HZY00

169,08

121)

Reprise ou prolongation d’une assistance par CEC en fin d’intervention pendant plus de 30 minutes - Acte complémentaire - CAT

HLY00

102,71

j) Actes de chirurgie de pacemaker

122)

Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde)

2C21

39,50

123)

Changement du boîtier du stimulateur cardiaque

2C22

39,50

Remarques :

1) Les actes de la sous-section 6 doivent être exclusivement prestés au sein du Service national de chirurgie cardiaque, à l’exclusion des actes HJC01, JFA00, JFZ00, JFA15, JFA17, JFA19, JFZ01, JFZ02, JFA20, JFA28 qui peuvent être prestés dans un autre établissement hospitalier.
2) Les positions 2C21 et 2C22 sont réservées aux médecins spécialistes en chirurgie.

Art. 3.

Le présent règlement entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui de sa publication au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Art. 4.

Notre ministre ayant la Sécurité sociale dans ses attributions et Notre ministre ayant la Santé dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre de la Sécurité sociale,

Romain Schneider

La Ministre de la Santé,

Paulette Lenert

Palais de Luxembourg, le 29 janvier 2021.

Henri


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