Règlement grand-ducal du 15 juillet 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie.

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Règlement grand-ducal du 15 juillet 2021 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ;

Vu l’avis de la Chambre de commerce ;

Les avis de la Chambre des métiers, de la Chambre des salariés, de la Chambre d’agriculture et de la Chambre des fonctionnaires et employés publics ayant été demandés ;

Notre Conseil d’État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé, et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1er.

Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques », chapitre 1er « Médecine générale - spécialités non-chirurgicales », section 3 « Cardiologie », du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie, la sous-section 5 « Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques », est modifiée comme suit :

Le libellé et le code de l’acte de la position suivante sont modifiés comme suit :

10)

Mise en place d’un système d’assistance de la pompe cardiaque (IAPB), par toutes voies d’abord

HVQ03

126,98

La remarque 3) est modifiée comme suit :

3) Les positions 1C67 à 1C79 et HVQ03 doivent être prestées exclusivement au sein du service national de cardiologie interventionnel et chirurgie cardiaque.

Art. 2.

Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques », chapitre 2 « Chirurgie », section 5 « Chirurgie du thorax et du cou », du même règlement, la sous-section 6 « Cœur, gros vaisseaux du médiastin » est remplacée comme suit :

a) Actes et pontages sur les coronaires

Actes et pontages sur les coronaires

1)

Intervention chirurgicale sur les coronaires sans pontage, avec ou sans plastie du tronc coronaire gauche, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA01

376,15

2)

Revascularisation coronaire par pontage avec une anastomose distale par voie mini-invasive (MIDCAB)

HPA02

429,38

3)

Revascularisation coronaire par pontage avec deux anastomoses distales par voie mini-invasive (MIDCAB)

HPA03

587,44

4)

Revascularisation coronaire avec une anastomose distale, avec prélèvement d’un greffon, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA04

368,59

5)

Revascularisation coronaire avec deux anastomoses distales, avec prélèvement d’un greffon à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA05

449,49

6)

Revascularisation coronaire avec deux anastomoses distales, avec prélèvement de deux greffons à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA06

513,68

7)

Revascularisation coronaire avec deux anastomoses distales, avec prélèvement de deux greffons dont au moins un par voie endoscopique, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA07

536,08

8)

Revascularisation coronaire avec trois anastomoses distales, avec prélèvement de deux greffons à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA08

565,57

9)

Revascularisation coronaire avec trois anastomoses distales, avec prélèvement de deux greffons dont au moins un par voie endoscopique, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA09

630,62

10)

Revascularisation coronaire avec trois anastomoses distales, avec prélèvement de trois greffons à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA10

601,91

11)

Revascularisation coronaire avec trois anastomoses distales, avec prélèvement de trois greffons dont au moins un par voie endoscopique, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA11

659,05

12)

Revascularisation coronaire avec quatre anastomoses distales ou plus, avec prélèvement de deux greffons à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA12

601,91

13)

Revascularisation coronaire avec quatre anastomoses distales ou plus, avec prélèvement de deux greffons dont au moins un par voie endoscopique, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA13

673,17

14)

Revascularisation coronaire avec quatre anastomoses distales ou plus, avec prélèvement de trois greffons à ciel ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA14

637,04

15)

Revascularisation coronaire avec quatre anastomoses distales ou plus, avec prélèvement de trois greffons dont au moins un par voie endoscopique, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HPA15

715,18

b) Actes sur le péricarde

16)

Péricardectomie subtotale, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HQA01

271,68

17)

Fénestration péricardique par thoracotomie ou par voie sous-xyphoïdienne

HQA02

117,19

18)

Fénestration péricardique par thoracoscopie

HQC01

164,07

19)

Ponction péricardique avec monitoring cardiovasculaire complet, sous contrôle échographique, par voie transcutanée (ponction), sous-xyphoïdale ou parasternale, réalisée dans le service national de chirurgie cardiaque

HQB01

58,60

c) Actes sur les oreillettes ou les ventricules

20)

Intervention chirurgicale sur une ou deux oreillette(s) nécessitant une atriotomie (hors ablation de foyer de fibrillation), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HLA01

340,29

21)

Intervention chirurgicale sur une ou deux oreillette(s) nécessitant une atriotomie (hors ablation de foyer de fibrillation), avec mise en place d’une CEC, par sternotomie partielle ou mini-thoracotomie

HLA02

376,10

22)

Ablation d’un foyer de fibrillation auriculaire, sans mise en place d’une CEC, par thoracoscopie ou thoracotomie

HNQ01

442,31

23)

Exclusion de l’auricule gauche, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie ou thoracoscopie

HNQ02

264,28

24)

Ablation dans l’ oreillette gauche d’un foyer de fibrillation auriculaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HNA01

351,58

25)

Ablation biauriculaire d’un foyer de fibrillation auriculaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HNA02

363,30

26)

Consolidation de la paroi ventriculaire du cœur, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HLA03

288,05

27)

Réfection de la paroi ventriculaire du cœur, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HLA04

452,50

28)

Réfection de la paroi ventriculaire et septale du cœur, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HLA05

483,38

29)

Exérèse d’une tumeur ou corps étranger ou caillot du ventricule, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HLA06

436,81

30)

Résection d’un bourrelet musculaire infra-aortique pour cardiomyopathie obstructive, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HLA07

351,58

d) Actes sur les valves cardiaques

31)

Commissurotomie atrioventriculaire droite (tricuspide), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA01

336,22

32)

Annuloplastie ou valvuloplastie atrioventriculaire droite (tricuspide), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA02

376,02

33)

Annuloplastie et valvuloplastie atrioventriculaire droite (tricuspide), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA03

429,38

34)

Annuloplastie ou valvuloplastie atrioventriculaire droite (tricuspide), avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HMQ01

429,38

35)

Annuloplastie et valvuloplastie atrioventriculaire droite (tricuspide), avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HMQ02

458,94

36)

Réparation ou remplacement de la valve atrioventriculaire (tricuspide) droite, sans mise en place d’une CEC, par cathéterisme

HMF01

429,38

37)

Remplacement de la valve atrioventriculaire droite (tricuspide) par prothèse mécanique ou bioprothèse ou homogreffe, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA04

376,02

38)

Remplacement de la valve atrioventriculaire droite (tricuspide) par prothèse mécanique ou bioprothèse ou homogreffe, avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HMQ03

429,38

39)

Commissurotomie de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie avec CEC

HMA05

352,34

40)

Annuloplastie atrioventriculaire gauche (mitrale), avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA06

391,51

41)

Annuloplastie atrioventriculaire gauche (mitrale), avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HMQ04

444,23

42)

Annuloplastie et valvuloplastie atrioventriculaire gauche (mitrale), avec ou sans plastie de l’oreillette gauche, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA07

429,38

43)

Annuloplastie et valvuloplastie atrioventriculaire gauche (mitrale), avec ou sans plastie de l’oreillette gauche, avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HMQ05

515,70

44)

Reconstruction de l’anneau atrioventriculaire gauche (mitrale) avec valvuloplastie, avec ou sans plastie de l’oreillette gauche, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA08

510,21

45)

Reconstruction de l’anneau atrioventriculaire gauche (mitrale) avec valvuloplastie, avec ou sans plastie de l’oreillette gauche, avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HMQ06

555,87

46)

Réparation ou remplacement de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale), sans mise en place d’une CEC, par cathétérisme

HMF02

429,38

47)

Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale) par prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA09

418,21

48)

Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale) par prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC périphérique, par technique mini-invasive

HMQ07

471,57

49)

Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale) par homogreffe, avec ou sans plastie de l’oreillette gauche, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA10

458,94

50)

Remplacement de la valve atrioventriculaire gauche (mitrale) par prothèse en position non anatomique, avec renforcement ou reconstruction de l’anneau, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA11

473,51

51)

Commissurotomie ou valvectomie pulmonaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA12

352,34

52)

Remplacement de la valve pulmonaire par prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA13

376,02

53)

Remplacement de la valve pulmonaire par homogreffe, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA14

458,94

54)

Commissurotomie de la valve aortique, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA15

281,27

55)

Valvuloplastie aortique, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA16

452,50

56)

Remplacement de la valve aortique par prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA17

414,36

57)

Remplacement de la valve aortique par prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC par mini-thoracotomie

HMA18

579,81

58)

Remplacement de la valve aortique par homogreffe ou prothèse en position non anatomique, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA19

458,94

59)

Reconstruction de l’anneau aortique avec remplacement de la valve par homogreffe, prothèse mécanique ou bioprothèse, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HMA20

528,64

60)

Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérogauche de l’anneau et ouverture de l’infundibulum pulmonaire, avec remplacement de la valve, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie (intervention de Konno)

HMA21

523,03

61)

Reconstruction de la voie aortique par élargissement antérogauche de l’anneau et ouverture de l’infundibulum pulmonaire, avec remplacement de la valve, avec mise en place d’une CEC, par mini-thoracotomie (intervention de Konno)

HMA22

671,48

62)

Reconstruction de la voie aortique par élargissement antéro droit de l’anneau avec remplacement de la valve, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie (Intervention de Manougian)

HMA23

505,79

63)

Reconstruction de la voie aortique par élargissement antéro droit de l’anneau avec remplacement de la valve, avec mise en place d’une CEC, par mini- thoracotomie (Intervention de Manougian)

HMA24

655,45

64)

Reconstruction de la voie aortique par transfert de la valve pulmonaire en position aortique avec reconstruction de la voie pulmonaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie (intervention de Ross)

HMA25

719,04

e) Actes de rythmologie

65)

Mise en place d’une sonde pour stimulation cardiaque épicardique avec mesures du seuil de stimulation, par thoracotomie ou thoracoscopie

HNQ03

288,05

66)

Mise en place de deux sondes pour stimulation cardiaque épicardique avec mesures du seuil de stimulation, par thoracotomie ou thoracoscopie

HNQ04

303,28

67)

Extraction de sondes de stimulation en place depuis dix mois au moins, par voie transveineuse ou à cœur ouvert, avec ou sans mise en place d’une CEC, avec ou sans thoracotomie

HNQ05

340,29

f) Actes sur les artères ou les veines

68)

Suture de plaie de l’aorte thoracique, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA01

319,79

69)

Suture de plaie de l’aorte thoracique, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA02

376,02

70)

Pose d’endoprothèse dans l’aorte ascendante, avec ou sans mise en place d’une CEC, par toutes voies d’abord

HSQ01

376,02

71)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA03

429,38

72)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par mini-thoracotomie

HSA04

487,97

73)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie (intervention de Tyron David ou de Yacoub)

HSA05

585,68

74)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par mini-thoracotomie (intervention de Tyron David ou de Yacoub)

HSA06

644,10

75)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA07

530,16

76)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par mini-thoracotomie

HSA08

590,18

77)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie (intervention de Bentall)

HSA09

530,16

78)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par mini-thoracotomie (intervention de Bentall)

HSA10

639,33

79)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA11

654,53

80)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA12

708,08

81)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC (intervention de Tyron David ou de Yacoub)

HSA13

734,59

82)

Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC (intervention de Bentall)

HSA14

734,59

83)

Réparation de la racine aortique et/ou de l’aorte ascendante et de la crosse aortique, avec mise en place d’une endoprothèse de l’aorte thoracique descendante, avec réimplantation des TSA, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA15

774,08

84)

Pontages multiples entre l’aorte et les troncs supraaortiques, sans mise en place d’une CEC par thoracotomie

HSA16

429,38

85)

Pontages multiples entre l’aorte et les troncs supraaortiques, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA17

487,97

86)

Suture d’une rupture de l’isthme de l’aorte, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA18

390,15

87)

Suture d’une rupture de l’isthme de l’aorte, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA19

445,13

88)

Pose de prothèse ou suture de l’aorte descendante, avec ou sans mise en place d’une CEC, par abord thoracique

HSA20

646,88

89)

Pose d’une endoprothèse couverte de l’aorte descendante, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie et/ou abord périphérique

HSQ02

429,38

90)

Interposition d’une prothèse dans l’aorte thoraco-abdominale, avec réimplantation ou revascularisation par toute technique des troncs viscéraux, avec mise en place d’une CEC, par toutes voies d’abord

HSQ03

787,18

91)

Suture de plaie des artères pulmonaires, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA21

376,02

92)

Embolectomie de l’artère pulmonaire, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA22

376,02

93)

Embolectomie de l’artère pulmonaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA23

417,86

94)

Thrombo-endartériectomie du tronc et/ou des branches de l’artère pulmonaire, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HSA24

563,88

95)

Suture de la plaie des veines caves, avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HTA01

325,65

96)

Pontage de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HTA02

390,15

97)

Désobstruction et plastie de la veine cave supérieure, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HTA03

390,15

98)

Remplacement de la veine cave supérieure, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HTA04

417,86

99)

Pontage de la veine cave inférieure, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HTA05

390,15

100)

Désobstruction et plastie de la veine cave inférieure, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HTA06

478,70

101)

Remplacement de la veine cave inférieure, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HTA07

478,70

g) Assistances circulatoires

102)

Pose d’une circulation extracorporelle en urgence de type ECMO pour assistance circulatoire, par abord vasculaire périphérique percutané

HVF01

164,07

103)

Pose d’une CEC pour assistance circulatoire peropératoire, par thoracotomie

HVA01

152,35

104)

Pose d’une circulation extracorporelle de type ECMO pour assistance circulatoire de longue durée par abord chirurgical

HVA02

164,07

105)

Ablation d’une CEC pour assistance circulatoire de plus de 24h, par thoracotomie

HVA03

102,71

106)

Ablation d’une assistance temporaire avec rétablissement chirurgical de la continuité artérielle, par abord artériel périphérique

HVF02

240,34

107)

Révision chirurgicale d’une assistance cardio circulatoire par toutes techniques et par toutes voies d’abord

HVQ01

272,51

108)

Présence du chirurgien cardiaque lors d’une intervention réalisée par un chirurgien d’une autre spécialité, avec mise en attente d’une CEC, comme prestation isolée

HVQ02

147,59

109)

Mise en place d’une assistance cardio circulatoire monoventriculaire prolongée (LVAD), avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HVA04

539,10

110)

Mise en place d’une assistance cardio circulatoire biventriculaire prolongée (BVAD), avec ou sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HVA05

635,11

111)

Contrôle technique (alarme, dysfonctionnement, état et consommation de la batterie, nombre de rotations, débit (l/min) d’une assistance cardio circulatoire monoventriculaire prolongée (LVAD) y compris l’enregistrement et l’envoi des données au fabricant

HVQ04

76,61

h) Autres actes de chirurgie cardiaque

112)

Réintervention suite à une chirurgie cardiaque pour saignement, sans mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HZA01

272,51

113)

Réintervention suite à une chirurgie cardiaque pour saignement ou dysfonction cardiaque, avec mise en place d’une CEC, par thoracotomie

HZA02

333,00

114)

Suture de plaie(s) du cœur sans mise en place de CEC par thoracotomie

HLA08

268,08

115)

Suture de plaie(s) du cœur avec mise en place d’une CEC par thoracotomie

HLA09

319,79

116)

Suture de plaie(s) du cœur, par thoracotomie, avec mise en place d’une CEC périphérique

HLA10

399,17

i) Actes complémentaires aux actes de chirurgie cardiaque

117)

Exclusion de l’auricule gauche, lors d’un autre geste de chirurgie cardiaque - Acte complémentaire - CAT

HNQ05

102,71

118)

Ablation dans l’oreillette gauche d’un foyer de fibrillation auriculaire lors d’un autre geste de chirurgie cardiaque - Acte complémentaire - CAT

HNQ06

102,71

119)

Ablation biauriculaire d’un foyer de fibrillation auriculaire lors d’un autre geste de chirurgie cardiaque - Acte complémentaire - CAT

HNQ07

148,86

120)

Réintervention à distance à plus d’un mois après une intervention avec ouverture du péricarde - Acte complémentaire - CAT

HLQ01

169,08

121)

Reprise ou prolongation d’une assistance par CEC en fin d’intervention pendant plus de 30 minutes - Acte complémentaire - CAT

HVQ05

102,71

j) Actes de chirurgie de pacemaker

122)

Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde)

2C21

39,50

123)

Changement du boîtier du stimulateur cardiaque

2C22

39,50

Remarques :

1) Les actes de la sous-section 6, doivent être exclusivement prestés au sein du service national de cardiologie interventionnelle et chirurgie cardiaque, à l’exclusion des actes HQA02, HQC01, HSA01, HSA21, HTA01, HLA08, 2C21, 2C22 qui peuvent être prestés dans un autre établissement hospitalier.

2) Les positions 2C21 et 2C22 sont réservées aux médecins spécialistes en chirurgie.

Art. 3.

Le présent règlement grand-ducal produit ses effets au 1er mars 2021.

Art. 4.

Notre ministre ayant la Sécurité sociale dans ses attributions et Notre ministre ayant la Santé dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre de la Sécurité sociale,

Romain Schneider

La Ministre de la Santé,

Paulette Lenert

Cabasson, le 15 juillet 2021.

Henri


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